 | Roger Clement - Jews - 1903 - 314 pages
...Leltrfi-palentes de Henri IV, 18 octobre 1605. EMMERT, page 204 et ms 169. Henri, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Le'.tres verront, Salut. Etant bien mémoratif de ce qui Nous fut présenté par les Juifs habitans... | |
 | Emile Collette - Béziers (France) - 1905 - 216 pages
...Une ordonnance du roi du 18 janvier 1826 crée quatre nouvelles foires : « Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » A tous ceux qui ces présentes verront, salut ! etc... » Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — II sera établi dans... | |
 | Société d'études de la Province de Cambrai - Cambrai (France) - 1906 - 914 pages
...de France en faveur de Henri-Joseph Poulie, eruyer, sr de Gossin. Louis par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Aiant reconnu combien il étoit essentiel pour le bien du service que les charges de lieutenant de... | |
 | C. Boulanger - Customary law - 1906 - 228 pages
...Versailles le 11 juin 1779. Registrée en Parlement le 20 juillet audit an. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront: salut. Le feu Roi, notre très honoré seigneur et aïeul, avoit. par sa déclaration... | |
 | William Wyndham Grenville Baron Grenville - Great Britain - 1906 - 594 pages
...cIe (.'oinmwsaive pour le rl'tdbliesement de la monarchie, donnees a 31. . " Louis par la Grace de Dieu Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces presentes verront, salut. " Appelle par notre naissance et par 1'ancienne constitution de 1'etat a... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1907 - 780 pages
...qui obtint de Louis XVIII, le 17 janvier suivant, l'ordonnance ci-après : « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. » A tous ceux qui ces présentes verront, salut. » Sur le rapport, de notre ministre, secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur; » Notre... | |
 | Pierre Lefeuvre - Commons - 1907 - 238 pages
...ENREGISTRÉE EN PARLEMENT LE 23 JUIN 1768. » (Archives d'ilte-et-Vilaine, C. 1630). Louis, par la Grace de Dieu, Roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Les Rois nos Prédécesseurs persuadés que la culture des terres abandonnées,... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
