...bâtimens du Collège et du Collège dans les bâtimens de l'Hôpital militaire ». Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Le mauvais état des bâtimens de notre Ville de Lille, leur insuffisance pour...

...après, Jacques-Michel Laplanche reçut la lettre de nomination suivante : « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut ! Scavoir faisons que sur le bon et louable raport qu'on nous a fait de la personne de notre bien aimé...

...nostri vicesimo tertio.1 § 130. Plein-ponvoir de sa Majeste Tres Chretienne. Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut. Les preliminaires signes a Versailles, le vingt Janvier de cette...

...Gruchet, en témoigne. Qu'on nous permette de la citer ici : ORDONNANCE DU Roi « Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes verront, salut. « Nous nous sommes fait rendre compte des titres que les « gardes nationales de la Seine-Inférieure...

...établissement d'une poste de ville à Paris donnée à Versailles le 8 Juillet 17S9. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes lettres verront ; Salut. La nécessité où nous sommes de pourvoir au besoin de l'Etat Nous a fait...

...Cambrai. Donnée à Versailles le 4 août 1699. Registrée en Parlement1. ' Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Les plaintes qui s'élevèrent, en l'année 1697, en différents endroits de...

...CABINET ET D'ÉTAT Moniteur officiel du 20 avril 1817 ORDONNANCE DU ROI Louis, par la grâce de-Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Sur le compte qui nous a été rendu des travaux de notre Conseil d'État dans la préparation des...

...confirmation du Collège de Bergues. Données à Verfailles le 12 Décembre 1767. LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SALUT. Le compte qui nous a été rendu de l'état du Collège de notre...

...Ordonnance Royale assurant l'existence légale à l'Académie de Clerment CHARLES, par lu grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur; Vu la demande...

...royale établissant le Conseil de Prud'hommes de Calais (19 Janvier /S25). «Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous ceux qui, ces présentes lettres verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat du département de l'Intérieur....