 | Horace Dominique de marquis Barral de Montferrat - Diplomacy - 1885 - 492 pages
...lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs, ont arrêté les articles suivants : Art. l". — II y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel. Art. 2. — En conséquence, tontes hostilités entre les deux parties... | |
 | Georges Grosjean - France - 1896 - 114 pages
...avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivants : ARTICLE PREMIER. Il y aura Paix, Amitié et bonne Intelligence entre la République Française et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies. ARTICLE 2. aucune d'Elles ne pourra fournir aux ennemis... | |
 | France Directoire exécutif (1795-1799) - France - 1913 - 902 pages
...avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivants : ARTICLE 1". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et Son Altesse Sérénissime le Margrave de Bade : en conséquence toutes hostilités cesseront entre... | |
 | Philippe Sagnac - Rhine River - 1917 - 418 pages
...français Barthélémy. i'. Correspondance de Carnot, t. IV, p. 760. i. Ibid., p. 784. ART. i". — II y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi de Prusse. ART. 4. — Les troupes de la République française évacueront, dans les quinze... | |
 | Institut national genevois - Science - 1919 - 984 pages
...espagnole, lanterne sourde au poing, passa chez le voisin où l'instrument du traité Tut signé. "«11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le Roi d'Espagne», portait-il en son article premier. Dans un article secret, la France s'engageait... | |
 | France - Law - 1836 - 400 pages
...Lesquels, après«'être dûment communiqué leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivans : Art. i". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française, sa majesté le roi d'Espagne , ses héritiers' et successeurs, et la république batave, d'une part;... | |
 | France - Law - 1833 - 420 pages
...après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivans : : ' , • Art. i". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la Republique française et SAS le duc régnant de Wurtemberg et Teck : en conséquence, toutes hostilités... | |
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Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. 
