| France - France - 1816 - 1254 pages
...pouTOirs, qui sont transcrits à la suite du présent traité, sont convenus des articles sui\ans. Art. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la Rér publique Franc, ise, Sa Majesté le Roi d'Espagne, ses héritiers ft successeurs, la République... | |
| Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...majesté ; lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles «tiyans : Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et sa majesté le roi des Deux-Siciles ; toutes hostilités par terre et par mer cesseront définitivement... | |
| comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 468 pages
...lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les article» suivans : Art. Ier. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et sa majesté le roi des Deux-Siciles ; toutes hostilités par terre et par mer cesseront définitivement... | |
| comte Mathieu Dumas - Europe - 1819 - 532 pages
...sùivans : MI/- ! •r'i; i oi : ' V ARTICLE PBEMIEK. ,-• . '•.'..') i *. 'i . i'.;; ^TI.'.I.': Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française., sa majesté le roi d'Espagne, ses héritiers et successeurs , et la République batave , d'une part... | |
| Antoine Henri baron de Jomini - Europe - 1821 - 828 pages
...la République française et le roi d'Espagne, signé à Baie le a 2 juillet i7g5. ARTICLE PREMIER. IL y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. ARTICLE II. En conséquence, toutes les hostilités entre les deux puissances contractantes... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 896 pages
...après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , ont arrêté les articles suivants : Art. Ier. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et sa majesté le roi des Deux-Siciles. En conséquence, toutes hostilités cesseront définitivement,... | |
| Louis Philippe comte de Ségur - 1824 - 442 pages
...échangé * Voye~ la page 33 1 . leurs pleins pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ART. Ier. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le landgrave de HesseCassel. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux parties contractantes... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1824 - 570 pages
...avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivants : Art. Ier. 11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et sa majesté le roi des Deux - Siciles. En conséquence, toutes hostilités cesseront définitivement,... | |
| Napoleon I (emperor of the French.) - 1825 - 580 pages
...PREMIER. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et Sa Majesté le Roi des DeuxSiciles. En conséquence, toutes hostilités...attendant, et jusqu'à cette époque, les conditions 28. stipulées par l'armistice conclu le 17 prairial an 4 ( $ juin 1796 ) continueront d'avoir leur... | |
| Charles Du Rozoir - Europe - 1825 - 512 pages
...Tolentino est conclu (i). (i) Ce traité fut conclu le i9 février i797. En yoici les dispositions : Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le pape Pie VI. Art. II. Le pape révoque toute adhésion , consentement et accession par écrit ou... | |
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