 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1825 - 598 pages
...échangé leurs pleins-pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivants : ARTICLE PREMIER. | i.. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République francaise et Sa Majesté le Roi des DeuxSiciles. En conséquence, toutes hostilités cesseront définitivement,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - France - 1828 - 472 pages
...Lesquels , après avoir échangé leurs pleins-pou-' voirs , ont arrêté les articles suivans : • Art. I". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel. ART. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux parties contractantes... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - France - 1828 - 482 pages
...Lesquels , après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : ARTICLE Ier. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la République française et le roi d'Espagne. ART. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - France - 1828 - 478 pages
..., après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, ont arrêté les articles suivans : ARTICLE I er . Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la République française etle roi d'Espagne. ART. II. En conséquence, toutes hostilités entre les deux puissances contractantes... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1829 - 846 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs-pleinspouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivans: p»ix. ART. I. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et S. A- S. le .,„ marggrave de Bade. En conséquence, toutes hoHilités cesseront entre les puissances... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...Majesté: lesquels, après avoir échangé leurs pleinspouvoirs, ont arrêté les articles suivans. Paix. ART. I. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république Françoise et SM le roi des Deux-Siciles. Toutes hostilités par terre et par mer cesseront définitivement... | |
 | France - France - 1835 - 464 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, ont arrêté les articles suivans : Art. i". 11 y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel. 2. En conséquence, toutes hostilités entre les deux parties contractantes... | |
 | Artaud de Montor - Popes - 1836 - 550 pages
...marquis Massimo, plénipotentiaires de Sa Sainteté, sont convenus de ce qui suit : ARTICLE PREMIER. Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le pape Pie VI. ART. 2. Le Pape révoque toute adhésion, consentement et accession par écrit, ou... | |
 | Henri baron Jomini - 1837 - 336 pages
...1795), et Convention de neutralité pour le nord de l' Allemagne, du 17 mai suivant. AI1TICLE PREMIER. Il y aura paix , amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi de Prusse, le dernier tant considéré comme tel, qu'en qualité d'électeur de Brandebourg... | |
 | France - 1839 - 602 pages
...Lesquels, après avoir échangé leur pleins-pouvoirs , ont arrêté les articles suivans : Art. l". Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi de Prusse, tant considéré comme tel qu'en qualité d'électeur de Brandebourg et de co-état... | |
| |
Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne. 
