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" ... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques,... "
Annuaire historique, ou, Histoire politique et littéraire - Page 370
1825
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Histoire des deux restaurations jusqu'à l'avénement de Louis-Philippe (de ...

Achille de Vaulabelle - France - 1855 - 486 pages
...convenues de renouveler, a des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et a l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le...
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Histoire de la derniere capitulation de Paris

Alfred Auguste Baron Ernouf - Paris (France) - 1859 - 468 pages
...venues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. ARTICLE 7. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées en deux mois,...
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Histoire de la Restauration, Volume 4

1861
...époques déterminées, soit sous les auspices immédiats de ces souverains, soit par leurs ministres, des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui, à chacune de ces époques, seraient jugées les plus nécessaires pour le repos et la prospérité...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des ..., Volume 1

Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...soit sous les auspices immédiates des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs...l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe1. »...
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Les frontières de la France

Théophile Lavallée - France - 1864 - 390 pages
...convenues de renouveler, à des époques 'lélerminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...intérêts communs et à l'examen des mesures qui, Hans chacune de ces époques, serontjugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 1

Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 496 pages
...soit sous les auspices immédiates des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs...l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe1. »...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 2

Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen de mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la...
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CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 1815

M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...convenues de renouveler, a des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen de mesures qui, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la...
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Les frontières de la France

Théophile Lavallée - 1865 - 374 pages
...371 renouveler, à des époques déterminées, soit sous les aus • pices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...prospérité des peuples et pour le maintien de la paix en Europe. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seronl échangées dans deux mois,...
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Commentaire sur les éléments du droit international et sur l ..., Volume 2

William Beach Lawrence - International law - 1869 - 566 pages
...renouveler à des époques déterminées, soit sous les qu'atrecours. auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, des réunions...peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Les monarques, avant de quitter Paris, étaient convenus que la première de ces réunions aurait...
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