MM. les Délégués de l'Allemagne, de l'Autriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas, de la Russie et de la Suède. M. White, premier Secrétaire de la Légation des États-Unis... Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur Aussenpolitik der ... - Page 2161889Full view - About this book
| Europe - 1880 - 834 pages
...Jomini. Protocoles des Séances plénières. Protocole No. III. (Séance du 5 août 1874). Présents : MM. les Délégués : De l'Allemagne; De l'Autriche-Hongrie...l'Espagne; De la France; De la Grande-Bretagne; De la Grèce; De l'Italie; Des Pays-Bas; Du Portugal ; De la Russie; De la Suède et de la Norvège; De... | |
| France. Ministère des affaires étrangères - Pornography - 1910 - 156 pages
...intentions relativement à la signature de l'Arrangement. Les Délégations d'Allemagne, du Brésil, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas, du Portugal et de la Suède sont prêtes à signer. Celles des Etats-Unis d'Amérique, de l'Autriche... | |
| International law - 1876 - 808 pages
...Signé: EMILE DE BORCHGRAVE. Signé: Baron A. JOMINI. Protocole n° m. — 6 août 1894. Présents : MM. les délégués de l'Allemagne, de l'Autriche-Hongrie,...l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Grèce, de l'Italie, des Pays-Bas, du Portugal, de la Russie, de la Suède et de la Norwége, de... | |
| International law - 1889 - 818 pages
...PRÉSIDENCE DE M. LE BARON HENRY DE WORMS. MM. les Délégués de l'Allemagne, de l'Âutriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, des Pays-Bas et de la Russie. Etaient présents : La séance est ouverte à 1 heure. On procède à la signature... | |
| Conflict of laws - 1901 - 1172 pages
...1893 précité. Les quatre couvent ions de cette Conférence furent signées par les représentants de l'Allemagne, de l'Autriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bus, du Portugal, de la Roumanie, de la Russie, de la Suède, de... | |
| International law - 1905 - 804 pages
...protection ouvrière. Les délégués des Gouvernements : De rEmpire Allemand, de l'Autriche, de In Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, du Luxembourg, de la Norvège, des l*riy!i-Bas, du Portugal, de la. Suède, de la Suisse, qui constituent... | |
| International law - 1894 - 798 pages
...Vos VAN STEENWIJK. J.-B. BHEUKELMAN. Protocole final. Les soussignés, Délégués des Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Russie et de la Suisse, se... | |
| International law - 1890 - 780 pages
...du 12 juilb-l 1889. adressée aux Ministères de l'Extérieur de l'Allemagne, de l'Aulriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, du Portugal et de la SuèdeNorvège. La Russie, ainsi que nous l'avons... | |
| Conflict of laws - 1894 - 1218 pages
...l'avant-projet fut adopté par lu Conférence. PROTOCOLE FINAL Les soussignés, délégués des Gouvernements de l'Allemagne, de l'Autriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Russie et de la Suisse, se... | |
| International law - 1809 - 806 pages
...Protocole n" 1. — Séance du 15 mars 1890. Les Gouvernements de l'Allemagne, de l'Aulriche-Hongrie, de la Belgique, du Danemark, de l'Espagne, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, du Portugal, de la Suède et la Norvège et de la Suisse, ayaut accepté... | |
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