 | Théophile Sébastien Lavallée - 1874 - 1220 pages
...Louis le (jms, la coniiiinalion et l'extension de leurs droits à saint Louis et ;ï l'Inlippc le lii-i que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI. de Henri H et de Charles IX ; enfin que Louis XIV a réglé presque toutif 1rs parties de (administration publique... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...Ce serment sera réitéré dans la solennité où il/iecevra le serment de fidélité des Français. par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XI Fa réglé presque toutes les pariies de l'administration publique par différentes ordonnances... | |
 | Théophile Lavallée - France - 1884 - 630 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de IIenri II et de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...Louis-le-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint-Louis etàPhilippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. — Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...Louis-le-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint-Louis etàPhilippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. — Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | Charles Dupuis - Europe - 1920 - 406 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de IIenri II et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration... | |
 | Ernest Lavisse - France - 1921 - 456 pages
...le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et dévetoppé par les tois de Louis XI, de Henri II, de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé presque...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. » Puis, le préambule expliquait comment les institutions nouvelles... | |
 | Ernest Lavisse - France - 1921 - 488 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri H, de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique... | |
 | Emilio Crosa - Constitutional history - 1921 - 308 pages
...Louis-le-Oros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint-Louis et à Philippe le-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri 11 et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a règlé presque toutes les parties de l'administration... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1841 - 888 pages
...Louis-le-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint Louis et à Philippe-le-Bel ; que l'Ordre. Judiciaire a été établi et développé...publique par différentes Ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos Prédécesseurs, apprécieles... | |
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Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX ; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les... 
