 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...4e quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le trentième jour du mois de mars de l'an mil huit cent cinquante-six. (LS) Signé : ORLOFF. (LS) Signé... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 798 pages
...l'espace de trois mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 4 juin 1860. (LS) Signé : LA VALETTE. (LS) Signé: G. ADELSWARD. HAVAÏ - RUSSIE CONTENTION CE COMMERCE... | |
 | France - 1861 - 698 pages
...de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er juillet de l'an de grâce 1861. (LS) Signé THOUVENEL. (LS) Signé COWLEY. ARTICLE ADDITIONNEL.... | |
 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...XXVI. — Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications expédiées en bonne et due forme en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter dès la remission réciproque des plans communs. Il sera ensuite enregistré dans... | |
 | Réunion - 1863 - 454 pages
...délai de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le V juillet de l'an de grâce 1 861 . Article additionnel. Sa Majesté l'Empereur des Français ayant... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Francfori-sur-le-Meiu dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort sur-le-Mein, le 10 juillet 1819. (LL. SS.) Sigué : le baron de Wessenberg;... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...de plus de trois mois après la mise en possession. • seront échangées à Francfort-sur-le-Meiu dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Francfort sur-Ie-Mein, le 10 juillet 1819. (LL. SS.) Signé : le baron de Wessenberg;... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 626 pages
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Vienne dans le délai de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 3 janvier de l'an de grâce 1815. (LL. SS.) Talleyrand; Metternich;... | |
 | tome deuxieme - 1864 - 624 pages
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Vienne dans le délai de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 3 janvier de l'an de grâce 1815. [ARTICLE SÉPARÉ ET SECRET. Les... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 596 pages
...la guerre, sera réglé par une convention particulière. Art. V. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et ont apposé le cachet de leurs... | |
| |
La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes.... 
