SYSTÈME MONÉTAIRE DE L'ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO. PLANCHE VIII. Grâce à S. M. Léopold II, roi des Belges, souverain de l'État Indépendant du Congo, l'importante question de l'uniformité internationale des monnaies, à laquelle nous nous sommes si vivement intéressé, vient, après avoir sommeillé quelque temps, d'obtenir un nouveau succès. Nous sommes heureux de constater qu'il a plu à Son Auguste Majesté d'adopter pour son État africain, ainsi que nous l'avions recommandé, le système monétaire international basé sur le franc comme unité de compte, et conforme à celui de l'union dite latine. Nous faisons suivre in extenso le décret royalsouverain, introduisant dans l'État Indépendant du Congo ce système monétaire. Ajoutons qu'il a déjà été frappé une certaine quantité de monnaies divisionnaires en argent de 5 francs, de 2 francs, de 1 franc et de 50 centimes et des monnaies d'appoint en cuivre de 10 cen I times, de 5 centimes, de 2 centimes et de 1 centime. On trouvera la description de ces pièces, ainsi que de celle en or de 20 francs, dans le décret. Cte MAURIN NAHUYS. Département des Finances. SYSTÈME MONÉTAIRE. LÉOPOLD II, ROI DES BELGES, A tous présents et à venir, SALUT, Considérant qu'il y a lieu d'adopter un système monétaire légal pour l'État Indépendant du Congo et de déterminer les monnaies qui seront frappées pour les besoins de cet État, Sur la proposition de Notre Conseil des Administrateurs Généraux, Nous avons décrété et décrétons : ARTICLE PREMIER. La monnaie de compte, pour l'État Indépendant du Congo, est le franc, divisé en cent centimes. Le franc représente la 3100me partie d'un kilogramme d'or à 9/10 de fin. ART. 2. Nous Nous réservons de faire frapper, pour l'État Indépendant du Congo, une monnaie de payement en or de 20 francs, des monnaies divisionnaires en argent de 5 francs, de 2 francs, de 1 franc et de 50 centimes, et des monnaies d'appoint en cuivre de 10 centimes, de 5 centimes, de 2 centimes et de 1 centime. ART. 3. La pièce d'or de 20 francs sera fabriquée au titre de 900 millièmes, avec une tolérance de 1 millième tant en dehors qu'en dedans. Elle aura un poids de 6,45161 grammes, avec une tolérance de 2 millièmes tant en dedans qu'en dehors. Son diamètre sera de 21 millimètres. ART. 4. La pièce de 20 francs sera frappée à Notre effigie; la tête regardera la droite. : Elle portera à l'avers, les mots : « Léopold II, R. d. Belg., Souv. de l'Etat Indép. du Congo, » et au revers, l'écu aux armes de l'État Indépendant avec la Couronne Royale, les supports et la devise; en haut, l'indication de la valeur « 20 francs », et au bas, le millésime. La tranche portera en relief la devise « Travail et Progrès ». ART. 5. Les pièces d'argent seront frappées dans les conditions de titre, de poids, de tolérance et de diamètre déterminées par le tableau ci-après : Les pièces de 5 francs, de 2 francs, de 1 franc et de 50 centimes seront à Notre effigie, la tête regardant la gauche, avec l'inscription suivante placée en exergue, Sur la pièce de 5 francs : Léopold II, R. d. Belges, Souv. de l'État Indép. du Congo. » Sur les pièces de 2 francs, de 1 franc et de 50 centimes : « Léop. II. R. d. Belg., Souv. de l'État Indép. du Congo. » La pièce de 5 francs portera au revers l'écu aux armes de l'État Indépendant, avec la Couronne Royale, les supports et la devise « Travail et Progrès »; en haut, la valeur «5 francs » et au bas le millésime. Le revers des pièces de 2 francs, de 1 franc et de 50 centimes portera l'écu aux armes de l'État, sommé de la Couronne Royale et entouré de deux branches de palmier; en haut, la valeur «< 2 francs »>, (( I franc », « 50 centimes »>; au bas, le millésime. La tranche de la pièce de 5 francs portera en relief la devise « Travail et Progrès »; les autres pièces d'argent seront frappées en virole cannelée. ART. 7. Les pièces de 10 centimes, de 5 centimes, de 2 centimes et de i centime seront en cuivre pur. Elles seront perforées, au centre, d'un trou circulaire, et seront fabriquées dans les conditions de poids et de diamètre déterminées ci-après : Les pièces de cuivre porteront, d'un côté, un double L surmonté de la Couronne Royale se répétant cinq fois autour du centre de la pièce, avec l'inscription suivante placée en exergue, Sur les pièces de 10 et de 5 centimes : « Léopold II, Roi des Belges, Souv. de l'État Indép. du Congo; » Sur les pièces de 2 centimes et de centime « Léop. II, R. des Belges, Souv. de l'État Indép. du Congo. » |