La cocarde clanche (1814)

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Librairie internationale, 1868 - French fiction - 288 pages

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Page 271 - Gouault à la peine de mort et à la confiscation de ses biens. Le présent jugement aura son exécution dans le plus bref délai, dont lecture sera faite à l'accusé.
Page 271 - Quiconque aura pratiqué des machinations ou entretenu des intelligences avec les puissances étrangères ou leurs agents, pour les engager à commettre des hostilités ou à entreprendre la guerre contre la France, ou pour leur en procurer les moyens, sera puni de mort.
Page 55 - Gouault habitait, au coin de la rue du Temple et de la rue de Croncels, une grande et belle maison s'ouvrant par deux portes cochères sur chacune des deux rues.
Page 270 - ... président ; Laurent Eléonor Doncœur, Jérôme Compagnon, capitaines au même corps ; Louis Lafosse, Louis Guillon, lieutenants au même régiment; Albert Verjus, capitaine adjudant-major de la gendarmerie d'élite, faisant les fonctions de capitaine-rapporteur ; Jean-Pierre Lepage, maréchal-des-logis , faisant les fonctions de secrétaire-greffier ; A l'effet de juger le sieur Jacques Gouault, natif de Troyes, département de l'Aube, officier retiré audit lieu (ex-émigré), prévenu d'avoir...
Page 68 - Normandie, de la Champagne, de la Bourgogne et des autres départements au secours de leurs frères. Les abandonnerons-nous dans leur malheur ? Paix et délivrance de notre territoire, doit être notre cri de ralliement. A l'aspect de tout ce peuple en armes, l'étranger fuira ou signera la paix, sur les bases qu'il a lui-même proposées. Il n'est plus question de recouvrer les conquêtes que nous avons faites.
Page 232 - ... leur vœu pour le rétablissement de la dynastie des Bourbons. » Maîtres du royaume entier, Sires, vous aurez assez fait pour votre gloire. Donnez à l'univers un exemple de magnanimité bien digne de vos majestés. En rendant à la France son Roi, ses Lois, sa Religion, vous lui assurez le bonheur, et à l'Europe une longue paix.
Page 260 - Les individus qui se trouveront compris sur ladite liste seront traduits, sans aucun délai, et toutes affaires cessantes, devant nos cours et tribunaux, pour y être jugés, condamnés aux peines portées par les lois, et leurs biens être confisqués au profit du domaine de l'état , conformément aux lois existantes. — 2°...
Page 260 - Il sera dressé une liste des Français qui, étant au service des puissances coalisées, ou qui, sous quelques autres titres que ce soit, ont accompagné les armées ennemies dans l'invasion du territoire de l'empire, depuis le 20 décembre i8i3. a. Les individus qui se trouveront...
Page 66 - D'une part, de mes conquêtes j'ai élevé des trônes pour des rois qui m'ont abandonné. » J'avais conçu et exécuté de grands desseins pour la prospérité et le bonheur du monde. Monarque et père, je sens ce que la paix ajoute à la sécurité des trônes et à celle des familles.
Page 261 - Troyes le 24 février 1814, que le préfet du département de l'Aube a quitté le territoire de son département, et notamment l'arrondissement de Nogent , lorsque nos troupes l'occupaient encore ; que depuis , il ne s'est pas mis en mesure de venir reprendre ses fonctions au moment de l'évacuation du chef-lieu de son département par l'ennemi ; nous avons décrété ce qui suit : Art.

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