 | France - 1817 - 534 pages
...les membres présens. Il pourra être fait des observations pendant la seconde lecture. Les mémoires ne seront admis pour l'impression, ou pour être lus...secret , à la majorité des deux tiers des voix , et qu'après un rapport fait par la Commission. XXVIII. Cette commission réglera seule l'époque et l'ordre... | |
 | Arts - 1847 - 728 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera j.imais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...secret, à la majorité des deux tiers des voix, et qu'après un rapport fait par la commission. Art. XXI. Sur le rapport de cette commission, la Société... | |
 | Ballet - 1847 - 544 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...secret, à la majorité des deux tiers des voix, et qu'après un rapport fait par la commission. Art. XXI. Sur le rapport de cette commission, la Société... | |
 | Arts - 1847 - 546 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...secret, à la majorité des deux tiers des voix, et qu'après un rapport fait par la commission. Art. XXI. Sur le rapport de cette commission, la Société... | |
 | Société des antiquaires de France - France - 1757 - 636 pages
...suivre l'impression de ceux qu'elle destinera à faire partie de sa collection. Les membres de cette commission sont renouvelés par tiers ou par cinquième,...été adoptés pour faire partie de la collection. ART. 22. Une députation de la Société , nommée par le président, assiste aux funérailles des... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - France - 1862 - 700 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...voix, et après un rapport fait par la commission. Al'.T. 21. Sur le rapport de cette commission, la Société détermine l'époque et l'ordre de la publication... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - France - 1862 - 678 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...voix, et après un rapport fait par la commission. AIT. 21. Sur le rapport de cette commission, la Société détermine l'époque et l'ordre de la publication... | |
 | France - 1862 - 670 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde lecture. Les mémoires, rapports, etc., ae seront admis pour l'impression ou pour être lus en séance publique, qu'au scrutin secret, à la... | |
 | Société impériale des antiquaires de France - France - 1757 - 462 pages
...séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde...et l'ordre de la publication des mémoires qui ont élé adoptés pour faire partie de la collection. ART. 22. Une députation de la Société, nommée... | |
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Les mémoires, rapports, etc., ne peuvent être imprimés dans la collection de la Société, soit en entier, soit par extrait , s'ils n'ont été lus deux fois en séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres... 