Annuaire de la Société nationale des antiquaires de France pour ...

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La Société, 1852 - France
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Page 129 - Rapport fait à l'Académie des inscriptions et belleslettres au nom de la Commission des antiquités de la France, par M.
Page 50 - Les mémoires, rapports, etc., ne peuvent être imprimés dans la collection de la Société, soit en entier, soit par extrait , s'ils n'ont été lus deux fois en séance particulière. La première lecture ne sera jamais interrompue par les membres présents. Il pourra être fait des observations pendant la seconde lecture. Les mémoires, rapports, etc., ne seront admis pour l'impression, ou pour être lus en séance publique, qu'au scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix, et après...
Page 48 - ... qui se présente pour une place de membre résidant, ou d'associé correspondant, doit signer sa demande dans une lettre adressée au président ou au secrétaire. Cette demande doit être appuyée par deux membres présentateurs qui signent la lettre du candidat.
Page 57 - En l'absence du président, le premier vice-président occupe le fauteuil ; en l'absence du premier vice-président, le fauteuil est occupé par le second vice-président; et si ce dernier n'est point présent à la séance, il est remplacé par le plus ancien président ou vice-président, et, à leur défaut, par le doyen d'âge. Art.
Page 96 - COMPTE RENDU des travaux de la Commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant les exercices 1802 à 1864.
Page 62 - Français. A tous présents et à venir, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et...
Page 51 - Une commission, composée de quatre membres nommés par scrutin de liste à la majorité relative, se réunit à la commission des mémoires pour examiner les pièces envoyées au concours, après qu'elles ont été lues au moins une fois en séance ordinaire. Les deux commissions réunies font leur rapport, et la Société prononce au scrutin secret à la majorité des deux tiers des voix.
Page 52 - Ces deux commissions, réunies au bureau, règlent l'ordre des lectures qui doivent être faites en séance publique ; elles en présentent le tableau en séance ordinaire, et la Société l'adopte ou le modifie, selon qu'elle le juge convenable. TITRE V. Des fonctions des officiers de la Société. AHT. 33. La police des séances appartient au président j il a seul le droit d'interrompre une lecture, de rappeler à l'ordre ou au silence, et il est spécialement chargé de faire exécuter le règlement,...
Page 54 - Société, après que rassemblée aura été consultée , s'il persiste dans sa conduite, il sera invité à donner sa démission, et, s'il s'y refuse, la Société pourra prononcer son exclusion, au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix, après un rapport fait par une commission de cinq membres, nommés...
Page 47 - ... du candidat. Les présentateurs ne peuvent être membres de la commission. Le rapport sera signé des commissaires qui l'auront fait, et déposé aux archives. Les voix seront recueillies au scrutin secret, et les deux tiers des suffrages devront décider de l'élection du candidat. ART.

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