Rapport sur les conférences de droit présenté à M. le batonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de ParisAlcan-Lévy, 1882 - 45 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 13
Page 10
... président Brière- Valigny , alors avocat général , enfin des maîtres dont le nom est toujours cher à l'Ecole , MM . Oudot , Bugnet et Rataud , pré- sider pendant plusieurs années des Conférences qu'ils avaient fondées et organisées ...
... président Brière- Valigny , alors avocat général , enfin des maîtres dont le nom est toujours cher à l'Ecole , MM . Oudot , Bugnet et Rataud , pré- sider pendant plusieurs années des Conférences qu'ils avaient fondées et organisées ...
Page 12
... président , de secrétaire , même le poste plus modeste de trésorier , sont l'objet de compétitions . nombreuses et comme le prix du mérite et de l'assiduité . Chacun enfin semble prendre un plus vif intérêt à une insti- tution dont la ...
... président , de secrétaire , même le poste plus modeste de trésorier , sont l'objet de compétitions . nombreuses et comme le prix du mérite et de l'assiduité . Chacun enfin semble prendre un plus vif intérêt à une insti- tution dont la ...
Page 13
... président et de deux autres fonctionnaires , pris tous trois parmi les membres de la Conférence , est élu par elle au début de chaque année judiciaire . Il est chargé de la direction des travaux et arrête la liste des questions qui ...
... président et de deux autres fonctionnaires , pris tous trois parmi les membres de la Conférence , est élu par elle au début de chaque année judiciaire . Il est chargé de la direction des travaux et arrête la liste des questions qui ...
Page 14
... président perpétuel . L'événement , on l'a vu , devait donner tort à cette manière de voir et , au point de vue de la durée , on doit noter dans la situation présente une sensible amélioration sur l'état de choses ancien , Outre celles ...
... président perpétuel . L'événement , on l'a vu , devait donner tort à cette manière de voir et , au point de vue de la durée , on doit noter dans la situation présente une sensible amélioration sur l'état de choses ancien , Outre celles ...
Page 21
... tout candidat présenté par deux membres est admis sans scrutin , mais à la condition . que , dans la séance de présentation , le Président n'ait pas reçu plus de six oppositions . V BUREAU Le bureau est , en quelque façon , 21.
... tout candidat présenté par deux membres est admis sans scrutin , mais à la condition . que , dans la séance de présentation , le Président n'ait pas reçu plus de six oppositions . V BUREAU Le bureau est , en quelque façon , 21.
Other editions - View all
Rapport sur les Conférences de Droit: Présenté À M. Le Batonnier, de l'Ordre ... Leon Deroy No preview available - 2017 |
Rapport sur les Conférences de Droit: Présenté À M. Le Batonnier, de l'Ordre ... Leon Deroy No preview available - 2017 |
Common terms and phrases
anciens année aujourd'hui barreau bâtonniers Bugnet et Vergniaud Cercle catholique Confé Conférence Berryer Conférence de Harlay Conférence des avocats Conférence Henrion Conférence Laferrière Conférence Loysel Conférence Marie Conférence Merlin Conférence Montesquieu Conférence Paillet Conférence Pothier Conférences Beccaria Conférences Bugnet Conférences d'Aguesseau Conférences particulières Conseil d'État cotisation Cour d'appel Cour de cassation culières débats discussion générale DISTRIBUTION DES QUESTIONS Enfin férences fonctionnaires fonctions habituellement Harlay et Loysel Henrion de Pansey huit heures inscrits jeunes gens Jules Favre l'admission l'ancienne Conférence l'assiduité l'avocat l'honorariat l'intérêt l'Ordre des avocats l'utilité LÉON DEROY liste mardi Marie et Montesquieu membres actifs membres du bureau membres libres membres présents ment ministère public motivé nombre des questions orateurs organisation Palais de Justice pareille Pierre Pithou plaidoirie président presque prospérité quelquefois rapport de 1863 règlement rences réunions particu séance ne dépasse Secrétaire semble situation actuelle souvent stagiaires statuts suffrages tion titulaires travaux Trésorier Tribunal Tribunal de commerce vote
Popular passages
Page 13 - MIMEREL, président du conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, boul.
Page 12 - Cours d'appel, les facultés de droit, l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, les conseils de l'ordre des avocats près chacune des Cours d'appel.
Page 43 - ... soit au point de vue matériel, soit au point de vue intellectuel et moral.
Page 23 - Les membres du bureau sont donc au nombre de cinq, de quatre ou de trois : ils sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue des voix au premier tour, à la simple majorité relative, si un second tour est nécessaire.