Rapport sur les conférences de droit présenté à M. le batonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de ParisAlcan-Lévy, 1882 - 45 pages |
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Rapport sur les Conférences de Droit: Présenté À M. Le Batonnier, de l'Ordre ... Leon Deroy No preview available - 2017 |
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anciens année aujourd'hui barreau bâtonniers Bugnet et Vergniaud Cercle catholique Confé Conférence Berryer Conférence de Harlay Conférence des avocats Conférence Henrion Conférence Laferrière Conférence Loysel Conférence Marie Conférence Merlin Conférence Montesquieu Conférence Paillet Conférence Pothier Conférences Beccaria Conférences Bugnet Conférences d'Aguesseau Conférences particulières Conseil d'État cotisation Cour d'appel Cour de cassation culières débats discussion générale DISTRIBUTION DES QUESTIONS Enfin férences fonctionnaires fonctions habituellement Harlay et Loysel Henrion de Pansey huit heures inscrits jeunes gens Jules Favre l'admission l'ancienne Conférence l'assiduité l'avocat l'honorariat l'intérêt l'Ordre des avocats l'utilité LÉON DEROY liste mardi Marie et Montesquieu membres actifs membres du bureau membres libres membres présents ment ministère public motivé nombre des questions orateurs organisation Palais de Justice pareille Pierre Pithou plaidoirie président presque prospérité quelquefois rapport de 1863 règlement rences réunions particu séance ne dépasse Secrétaire semble situation actuelle souvent stagiaires statuts suffrages tion titulaires travaux Trésorier Tribunal Tribunal de commerce vote
Popular passages
Page 13 - MIMEREL, président du conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, boul.
Page 12 - Cours d'appel, les facultés de droit, l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de Cassation, les conseils de l'ordre des avocats près chacune des Cours d'appel.
Page 43 - ... soit au point de vue matériel, soit au point de vue intellectuel et moral.
Page 23 - Les membres du bureau sont donc au nombre de cinq, de quatre ou de trois : ils sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue des voix au premier tour, à la simple majorité relative, si un second tour est nécessaire.