Le Cérémonial officiel ou les honneurs, les préséances et rangs ... dans les cérémonies publiques et à la Cour

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Dupont, 1865

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Popular passages

Page 213 - Les sénateurs allant prendre possession de leur sénatorerie recevront , dans les villes du ressort du tribunal d'appel dans l'étendue duquel elle sera placée et où ils s'arrêteront , les honneurs suivants : — Un détachement de la garde nationale sera sous les armes à la porte de la ville.
Page 5 - Ministre de l'Intérieur, p. 489, n« 59. Décision ministérielle au sujet des difficultés relative à la place réservée dans les églises aux maires et adjoints. (Voir appendice, n° 12.) 1863, 13 octobre. Décret portant règlement sur le Service dans les places de guerre et les villes de garnison.
Page 177 - I." mourra , toutes les personnes qui occuperont , dans l'ordre des préséances, un rang inférieur à celui du mort , assisteront à son convoi , et occuperont entre elles l'ordre prescrit par le susdit article. Si des personnes qui occupent un rang supérieur dans l'ordre des préséances , veulent assister au convoi d'un fonctionnaire décédé , et qu'elles soient revêtues de leur costume, elles marcheront dans le rang qui leur est fixé dans ledit article.
Page 84 - Vous lui obéirez en tout ce qu'il vous commandera pour le bien du service et pour l'exécution des règlements militaires.
Page 220 - I" mourra, toutes les personnes qui occuperont , dans l'ordre des préséances , un rang inférieur à celui du mort, assisteront à son convoi, et occuperont entre elles l'ordre .prescrit par le susdit article. Si des personnes qui occupent un rang supérieur dans l'ordre des préséances veulent assister au convoi d'un fonctionnaire décédé, et qu'elles soient revêtues de leur costume , elles marcheront dans le rang qui leur est fixé dans ledit article. Les corps assisteront en totalité au...
Page 244 - République près le tribunal de première instance ; un membre de la cour d'appel, élu par elle, ou, à défaut de cour d'appel, un membre...
Page 207 - ... qui auront droit d'y assister. Aux cérémonies religieuses, lorsqu'il y aura un prince ou un grand dignitaire, on placera devant lui un prie-dieu, avec un tapis et un carreau. En l'absence de tout prince, dignitaire ou membre des autorités nationales, le centre sera réservé et personne ne pourra s'y placer. « Les généraux de division commandant les divisions territoriales ; — les premiers...
Page 210 - Les honneurs, soit civils, soit militaires, à rendre à l'Impératrice, sont les mêmes que ceux qui seront rendus à l'Empereur, à l'exception de la présentation des clefs et de tout ce qui est relatif au commandement et au mot d'ordre. TITRE IV. Prince Impérial. Art. 1".
Page 6 - L'évêque se concertera avec le préfet pour régler la manière d'appeler les fidèles au service divin par le son des cloches. On ne pourra les sonner, pour toute autre cause , sans la permission de la police locale.
Page 154 - Dans tous les cas, le commandant supérieur se conforme, autant que possible, pour ces cérémonies, aux usages reçus dans le pays où il se trouve, ou dans le pays dont une solennité est célébrée. 5. Dans tout pavoisement, la flamme nationale, ou la marque distinctive, reste arborée.

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