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Bibliothèque du Sénat.
du Corps législatif.
du Conseil d'Etat.

de la Cour de cassation.
du Tribunat.

de l'Ecole polytechnique.
du Conseil des Mines.
des Ponts et Chaussées.
du dépôt de la guerre.
des Lycées.

de l'Ecole de Droit.

Il y a quatre dépôts de livres pour toutes les bibliothèques.

Rue Saint-Antoine, aux ci-devant

Jésuites.

Rue Thorigny, hôtel Juigné. Rue de l'Ecole de Médecine. Rue Copeau, à l'hospice des Orphelins.

CHAPITRE IX.

Résidence à Paris, comme capitale de l'Empire français, du gouvernement, des grands fonctionnaires, ministres cour de cassation, etc., etc.

L'EMPEREUR des Français et Roi

d'Italie.'

Le grand électeur.
Le grand connétable.
L'archi-chancelier d'Etat.
L'archi-chancelier de l'Empire.-
L'archi-trésorier.

Le sénat conservateur

composé

de quatre-vingt-cinq membres.

Le conseil d'Etat, composé de cinquante-un membres.

Auditeurs.

Maîtres des requêtes.

Corps législatif, trois cents mem

bres.

Tribunat, quarante-six membres.

Haute cour impériale.

Le siége de la haute cour est dans le sénat; elle est présidée par l'archichancelier de l'Empire, composée des princes, des titulaires, des grandes dignités et grands officiers de l'Empire, du grand-juge, ministre de la justice; de soixante sénateurs, des six présidens de sections du conseil d'Etat, de quatorze conseillers d'Etat, et de vingt membres de la cour de cassation.

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Administration de la loterie im

périale.

Administration du timbre.

Direction générale des postes.

des ponts-et-chaussées.

de l'instruction publique.
de l'enregistrement et des

domaines.

Hôtel des monnaies.

Régie des Salines.

COUR DE CASSATION,

Au Palais de Justice.

Cette cour est composée de qua- ! rante-huit membres, un procureur impérial et six substituts.

LÉGION D'HONNEUR,

Hôtel de Salm.

Cette légion a été formée en exécution de l'article 87 de la constitu tion, concernant les récompenses mi

litaires, et pour récompenser aussi les services et vertus civiles.

L'empereur est chef de la légion, et président du grand conseil d'administration, qui est composé des huit grands dignitaires de l'Empire.

Il y a cinquante-trois grands cordons de la légion d'honneur, soixantes dix grands officiers.

La légion d'honneur est composée de seize cohortes, qui ont chacune sept grands officiers, vingt commandans, soixante officiers. Le nombre des légionnaires, qui n'est pas considérable, n'est pas déterminé par l'em

pereur.

Le grand chancelier donne audience les mercredis de 10 à 2 heures.

COMPTABILITÉ NATIONALE.

La comptabilité est composée de sept commissaires nommés par le sénat. Ils vérifient et réglent les comptes des recettes et dépenses des diverses administrations.

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