Mémoires et documents, Volume 32La Société, 1922 - Geneva (Switzerland : Canton) |
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... après avoir séjourné un an et un jour , dépendent également de l'évêque seul , et le comte ne peut saisir aucun homme dans la cité ; l'évêque , en sa qualité de seigneur , possède encore les droits de gite , de forage du vin , de rivage ...
... après avoir séjourné un an et un jour , dépendent également de l'évêque seul , et le comte ne peut saisir aucun homme dans la cité ; l'évêque , en sa qualité de seigneur , possède encore les droits de gite , de forage du vin , de rivage ...
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... après de longs pourparlers , les par- ties finirent par s'entendre et signèrent , le 19 septembre 1290 , un traité par lequel Amédée V restituait à l'évêque et à l'Église de Genève les péages et la pêche du Rhône , mais gardait le ...
... après de longs pourparlers , les par- ties finirent par s'entendre et signèrent , le 19 septembre 1290 , un traité par lequel Amédée V restituait à l'évêque et à l'Église de Genève les péages et la pêche du Rhône , mais gardait le ...
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... ) ; à Moudon ( M. D. R. , t . XXVII , p . 17 ) ; à Nyon ( Ibid . , p . 39 ) , etc. 3 M. D. G. , t . IX , p . 245 ; R. G. , no 1604 . sèrent peu de jours après interrompirent probablement les négociations . 24 INSTITUTIONS MUNICIPALES.
... ) ; à Moudon ( M. D. R. , t . XXVII , p . 17 ) ; à Nyon ( Ibid . , p . 39 ) , etc. 3 M. D. G. , t . IX , p . 245 ; R. G. , no 1604 . sèrent peu de jours après interrompirent probablement les négociations . 24 INSTITUTIONS MUNICIPALES.
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... après . 2 M. D. G. , t . IX , p . 265 ; R. G. , no 1634 . 3 Nous ne connaissons pas les décisions de la cour épiscopale relative- ment à la garde des clefs des portes . Il semble cependant qu'elles restèrent entre les mains des citoyens ...
... après . 2 M. D. G. , t . IX , p . 265 ; R. G. , no 1634 . 3 Nous ne connaissons pas les décisions de la cour épiscopale relative- ment à la garde des clefs des portes . Il semble cependant qu'elles restèrent entre les mains des citoyens ...
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... après une première enquête , à la cour de l'évêque . Mais , si les citoyens ont une place au tribunal du vidomne , ne peut - on pas supposer qu'ils ont part aussi à l'exercice des droits de justice temporelle de l'évêque ? Au XIIIme et ...
... après une première enquête , à la cour de l'évêque . Mais , si les citoyens ont une place au tribunal du vidomne , ne peut - on pas supposer qu'ils ont part aussi à l'exercice des droits de justice temporelle de l'évêque ? Au XIIIme et ...
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affaires Amboise Antoine apres Ardoin aultres avaient avoit bailli Barry Berne Bernois Bèze bourgeois Calv Calvin capitaine cardinal de Lorraine cause ceste cité Chandieu charge Charles citoyens civitatis Gebenn commune comte de Genevois comte de Savoie Condé conjuration conjuration d'Amboise Conseil général Conseil ordinaire criminels d'Amboise desd devant dicte civitatis dicte communitatis duc de Savoie Eglises épiscopal estat esté arresté estoit estre faict florins franchises François Ier GALIFFE Genève Guise Hotman Ibid icelluy idem Item quod Jaques Jean Jehan Johanne Jussy l'enemi l'évêque l'Histoire du tumulte lectres lesd lettre Maillane maison maison de Savoie ment mesmes Michel Roset ministres Morelli Morély octobre ordonnances PERRIL Petro pièce justificative nº predicta present prince procès qu'ilz réformés Renaudie Roget royaume seigneur sentence serment suiv super syndics Théodore de Bèze Thou Tillet tion vidomne XVIII XVme siècle