 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...composé de cinq membres , non compris les membres de droit , par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années...Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants seront élus par les membres restants. Lorsque le remplacement ne sera pas fait à l'époque... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, apri>s les trois premières années , et des deux autres...en exercice qui devront sortir. 8. Les conseillers qiji devront remplacer les membres sortants seront élus par les membres restants. Lorsque le remplacement... | |
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1846 - 878 pages
...composé de cinq membres, non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années...toujours les plus anciens en exercice qui devront sortir. Les conseillers qui devront remplacer les membres sortans seront élus par les membres restans. 8.... | |
 | Ferdinand Walter - Canon law - 1846 - 880 pages
...composé de cinq membres, non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années, et des deux autres après les six ац$ révolus. Dans la suite, ce seront toujours les plus anciens en exercice qui devront sortir.... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...composé de cinq membres , non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort , après les trois premières...Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants seront élus par les membres restants. Lorsque le remplacement ne sera pas fait à l'époque... | |
 | Michel André - Canon law - 1848 - 582 pages
...sortie de trois membres désignés par la voie du sort après les trois premières années, et les deux autres après les six ans révolus. Dans la suite,...toujours les plus anciens en exercice qui devront sortir (1). a ART. 8. Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants seront élus par les membres... | |
 | Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...composé de cinq membres, non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années,...Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants, seront élus par les membres restants. Lorsque le remplacement ne sera pas fait à l'époque... | |
 | Giovanni Devoti - Canon law - 1852 - 534 pages
...composé de cinq membres, non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années...les membres sortans, seront élus par les membres rcstans. Lorsque le remplacement ne sera pas fait à l'époque fixée, l'évèque ordonnera qu'il y... | |
 | Thomas Marie Joseph Gousset - Christian ethics - 1853 - 708 pages
...composé de cinq membres , non compris les membres de droit, par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort, après les trois premières années,...toujours les plus anciens en exercice qui devront sortir. ART. VIII Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants seTont élus par les membres restants.... | |
 | Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1853 - 704 pages
...compose de cinq membres, non compris les membres de droit , par la sortie de trois membres désignés par la voie du sort , après les trois premières...toujours les plus anciens en exercice qui devront sortir. ABT. VIII — Les conseillers qui devront remplacer les membres sortants seront élus par les membres... | |
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... membres qui, pour la première fois, seront désignés par le sort , et des quatre plus anciens après les six ans révolus ; pour les fabriques dont le conseil est composé de cinq membres , non compris les membres de droit , par la sortie de trois... 
