 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique...  Handelingen - Page 395by Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1903Full view - About this book
 | Société archéologique de Namur - Belgium - 1859 - 602 pages
...du grand conseil du 27 août 157i, répondant aux deux dépêches précédentes. — Procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, I. 514 et s. (Communication de M. Gachard.) 1 Coutumes de Philippeville, I. 4. 1 PINAELT. Histoire... | |
 | Heinrich von Sybel - History - 1860 - 1198 pages
...Bruxelles en Sept. 1859 par E Romberg. Brux. 1859. 11 Vol. 8. r 272 lUberftdjt bet íiftorifdjen Siteratut Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, Procès verbaux des Seances. Ill Vol. 3 Cahier. Bru*. 1859. 195 p. Del court, Notice sur le comte de... | |
 | Belgium - Law - 1870 - 536 pages
...Arrêté royal par lequel le comte Thierry de LimburgSlirum, docteur en droit à Garni, est nommé membre de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, en remplacement du sieur Gheldolf, décédé. (Monit. du 10 août 1870.) »IS. — 4 ACHT 187O. - Arrêté... | |
 | 1860 - 404 pages
...B<» de Reiffenberg et Borgnct. Bruxelles, 1846-1854. 4vol. In-4o. — Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles , 1847-59. Tomes 1 , 2 et livraison 1, 2 et 3 du tome 3. — Liste chronologique des édits... | |
 | Walloon dialect - 1860 - 404 pages
...B0" deReiffenberg et Borgnet. Bruxelles, I846-I854. 4vol. In-4°. — Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles , I847-59. Tomes I , 2 et livraison 1 , 2 et 3 du tome 3. — Liste chronologique des édits... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen - Catalogs, Union - 1860 - 998 pages
...Boven-Maas enz. waargenomen in de maanden Sept, eu October 1852. fol. BELGIË. Procès-verbaux des Séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois' et ordonnances de la Belgique. Brux. 1855—1856. Vol. III. 1 et 2. 8". Rapport de la Commission royale d'Histoire à M. le Ministre... | |
 | Conseil supérieur de statistique (Belgium) - Belgium - 1860 - 668 pages
...autrichiens, de 1751 à 1791. 2»« partie. 1781-1794. Bruxelles, 1858; 1 vol. in-8». (V. 2460.) 5569. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3me vol., 3"" cahier. Bruxelles, 18*59; 1 vol. in-8«. (V. 2975.) 3370. Les partis en Belgique h propos... | |
 | Jan Lodewijk Geradts - 1860 - 166 pages
...'). Het regt van Remissie of Gratie was door KABEL van Bourgondie aan den Raad van Gelderland ver') Commission Royale pour la publication des anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique, Séance du 29 Janvier 1859, III p. 118. Mededeeling van den beer GACHARD, lid der commissie. leend,... | |
 | Anonyms and pseudonyms - 1860 - 508 pages
...passaient même pour être empreints d'un peu de sévérité. Plus tard, en 1846, lors de la eréation de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, M. de Jonghe fut un des dix membres chargés de ce grand travail national. Sa bibliothèque, qui réunissait... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - France - 1862 - 700 pages
...de la principauté dr: Liège de 1507 à 1684. Bruxelles, Devroye, 1860, in-8 de 255 p. Publiés par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. CANADA. — The Canadian journal of industrr, science, lilerature and arts, edited by thé conducting... | |
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