 LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I.  Bulletin des lois - Page 487by France - 1816Full view - About this book
 | Chalon-sur-Saône (France) - 1846 - 434 pages
...mais manqué de cœur pour leurs Princes. » Voici ces lettres : « LOUIS PAR LA GRACE DE DlEU ROI DE FRANCE ET DE » NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nos chers » et bien amez les Maire , Eschevins , Bourgeois et ha» bilans de notre Ville , Cité et... | |
 | Société d'histoire et d'archéologique de Châlon-sur-Saône - 1846 - 432 pages
...mais manqué de cœur pour leurs Princes. » Voici ces lettres : « LOUIS PAR LA GRACE DE DlEU ROI DE FRANCE ET DE » NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nos chers » et bien amez les Maire , Eschevins , Bourgeois et ha» bitans de notre Ville , Cité et... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Natural history - 1869 - 550 pages
...Lettre de rémission pour Sébastien Epoigny. (3'! février 1668.) Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Nous avons receu l'humble supplication de Sébastien Espoigny, pauvre voiturior par eau demeurant en nostre ville... | |
 | Adolphe de Troyes - 1847 - 526 pages
...Jacques Maldoux. Sensuit la ratification failte par le Roy de France. Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Comme sur l'ouverture qui nous a été faite de la part de nos très-chers cousins, les Archiducs,... | |
 | 1847 - 1216 pages
...de 1716. ] ( Arch. du roy., sect. judic., Ordonn. 6 E, P 63.) « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les maîtres tailleurs d'habits et fripiers de notre ville et fauxbourgs de Reims nous ont fait remontrer... | |
 | William III (king of Gt. Britain.) - 1848 - 608 pages
...to her the lands d'Aubigny by the subjoined Letters Patent : — " Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Nière, dans notre province de Berry, ayant été donnée dès l'année 1422,... | |
 | John Lingard - 1844 - 386 pages
...the illegitimate sons iif Charles II., to be named by that prince. Louis, par la grace de dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Au. bigni.sur.Niére, dans notre province de Berri, ayant été donnée dès l'année 1... | |
 | Joseph Brossard - 1851 - 638 pages
...lettres-patentes du roi LouisXIV; cette ordonnance est ainsi conçue : « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut : l'instance qui nous a été faite par notre amé et féal conseiller en notre conseil , le sieur... | |
 | Société des antiquaires de Normandie - Normandy (France) - 1851 - 706 pages
...officiers exerçant la juridiction des ferons dans le même territoire Louis, parla grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Notre très cher et bien amé cousin, Louis Constantin de Rohan , évèque de Strasbourg, cardinal... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...a ses enfans mâles, du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe, fils... | |
| |
