 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 566 pages
...l'autorité de l'évé /ne sur le chapitre , tes séminaires et les paraisse!. Les évéques peuvent avoir un chapitre dans leur cathédrale et un séminaire pour leur diocèse. (Concón/., a. 11; Art. org. 11.) Voy. CHAPITRES, SÉMINAIRES. — C'est à eux qu'appartient le droit... | |
 | Heinrich Joseph Wetzer - Theology - 1864 - 562 pages
...nommeront aux cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. XI. Les évêques pourront avoir un chapitre dans leur...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. XII. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroisses et autres non aliénées, nécessaires... | |
 | pope Pius IX - 1865 - 602 pages
...cures. Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le Gouvernement. XI. Les Evêques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale,...diocèse, sans que le Gouvernement s'oblige à les doter. XII. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroisses et autres non aliénées, nécessaires... | |
 | Louis Thomassin - Canon law - 1865 - 632 pages
...choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. с ArU 11. Les évoques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale,...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. t Art. 12. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales et autres non aliénées,... | |
 | André-Saturnin Morin, André Saturnin M. Miron - 1866 - 492 pages
...biens qui en dépendaient, vendus comme biens nationaux. Le concordat de 1801 stipule(art. H) que « les évêques pourront avoir un chapitre dans leur...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. » Il est dit, dans la loi organique du 18 germinal an X, art. 1 i, que les archevêques et évêques... | |
 | Joseph Chantrel - Papacy - 1866 - 1256 pages
...choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. «Art. il. Les évoques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale et...diocèse, sans que Le gouvernement s'oblige à les doter. « Art. 12. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales et autres, non aliénées,... | |
 | Maurice Block - 1867 - 1216 pages
...pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. • Article 11.« Les évèques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale et...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. » L'article 1 2 a trait à la restitution au culte, des églises non aliénées, et l'article 13 aux... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 616 pages
...que sur des personnes agréées par le gouvernement. ARTICILUS H. Foterunt iidem episcopi haARTICLE 11. Les évêques pourront avoir un chapitre dans...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. bere unum capitulum in cathedrali Ecclesia, atque unum seminarium in sua quisque diœcesi sine dotationis... | |
 | Michel André - 1869 - 604 pages
...cures. « Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. « ART. il. Les évêques pourront avoir un chapitre dans leur...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. « ART. i2. Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales et autres non aliénées,... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 888 pages
...choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. ARTICLE 1 1 . Les évoques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale et...diocèse, sans que le gouvernement s'oblige à les doter. bere unum capitulum in cathedrali Ecclesia, atque unum seminarium in sua quisque diœcesi sine dotationis... | |
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Les Évêques pourront avoir un Chapitre dans leur Cathédrale, et un Séminaire pour leur Diocèse, sans que le Gouvernement s'oblige à les doter. 
