...Cayenne ceux qui refusaient le serment par lequel on jurait haine à la royauté et à la tyrannie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an 3. Sommé de prêter ce serment qui répugnait à sa conscience, le cardinal de Franckenberg envoya...

...» Dans cette solennité, les autorités et fonctionnaires devaient prononcer le serment prescrit : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie ; je...la République et à la Constitution de l'an III. On devait terminer la cérémonie par des imprécations contre les parjures et par une invocation à...

...un discours, et ensuite le serment ordonné par la loi du 24 nivôse an V, et qui est conçu en ces termes : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie;...fidélité à la république et à la Constitution de l'an 111. IV. Les fonctionnaires présents prendront le même engagement, en répétant à haute voix, Nous...

...in constitutioneni aiini tertii gallico idiomate : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie , attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an 3. Secundum, an in hypothesi condemnationis, assermentali, ut aiunt, retractare teneantur, pro observatione...

...tyrannie; puis le président a prononcé à haute voix le serment ordonné par la loi et conçu en ces termes : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie;...république et à la « constitution de l'an III. » Tous les fonctionnaires ont dit à haute voix : « Nous le jurons. Signé : Dezecot, Durand, Dujarrier,...

...exécutée; on substituera au serment qu'elle ordonne, celui de haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an m. Tout fonctionnaire public, civil ou militaire, qui ne fera pas exécuter ponctuellement les dispositions...

...promesse, et de substituer à la formule : « Je jure haine à la royauté, > la suivante : « Je promets attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III; je m'engage à la défendre de tous les moyens en mon pouvoir. « Cette rédaction qui laissait la...

...promesse, et de substituer à la formule : « Je jure haiuea la royauté, > la suivante : « Je promets attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an 111; je m'engage à la défendre de tous les moyens en mon pouvoir. « Cette rédaction qui laissait...

...discours achevé , le président prononce le serment eu ces termes : Je jure haine à la royauté cl à l'anarchie ; je jure attachement et fidélité à la République et à la Contlitution de l'an 3. Tous les membres du Directoire, le secrétairegénéral , les ministres, tous...

...in constitutionem an ni tertii ; gallico idiomate : (Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la constitution de l'an III.) » « Secundum. An in hypothesi condemnationis, assermentati, ut aiunt, retractare teneantur, pro observatione...