...qui est demeuré fameux dans l'histoire. On avait proposé l'article suivant : « Le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. >.- Un député dit : « Avez-vous fait un traité avec la victoire ?» — Le montagnard Bazire s'écria...

...qui est demeuré fameux dans l'histoire. On avait proposé l'article suivant : « Le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. >; Un député dit : « Avez-vous fait un traité avec la victoire? » — Le montagnard Bazire s'écria...

...qui est demeuré fameux dans l'histoire. On avait proposé l'article suivant : « Le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. ,; Un député dit : « Avez-vous fait un traité avec la victoire ?» — Le montagnard Bazire s'écria...

...118. Le peuple français est l'ami et l'allié naturel des peuples libres. 119. Il ne s'immisce point dans le gouvernement des autres nations : il ne souffre...la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. , De la garantie des droits. Art. 122. La constitution garantit à tous les Français l'égalité,...

...Une autre disposition importante du projet montagnard était ainsi conçue : « Le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. » victorieux? Avez-vous fait un pacte avec la victoire? — Non, s'écria Bazire, nous en avons fait...

...Une autre disposition importante du projet montagnard était ainsi conçue : « Le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. » « De tels articles, fit observer Mercier, le spirituel auteur du Tableau de Paris, s'écrivent...

...étrangers bannis de leur patrie pour la cause de la liberté. — 11 le refuse aux tyrans. — 121. 11 ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. De la garantie des droits. 122. La constitution garantit à tous les Français l'égalité, la liberté,...

...ans les membres du tribunal de cassation. Après cette fière déclaration, que le peuple français ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire, la Constitution se termine par la garantie des droits: égalité, liberté, sûreté, propriété,...

...les autres nations s'immiscent dans le sien. » 2 Séance du 18 juin 1793. Moniteur, t. XVI, p. 688. ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. ••, — « De tels articles, dit Mercier, s'écrivent ou s'effacent avec la pointe de l'épée....

...dans le sien. * Séance du 18 juin 1793. Moniteur, t. XVI, p. 688. 3 Article 120 de la Constitution. ne fait point la paix avec un ennemi qui occupe son territoire. » — « De tels articles, dit Mercier, s'écrivent ou s'effacent avec la pointe de l'épée. Vous...