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" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 558
by France - 1889
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Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès ...

Seine (France). Conseil général - 1890 - 854 pages
...maximum des déclivités est fixé à 0 m. 01 c. Les déclivités correspondant aux cou ri ies ile faible rayon devront être réduites autant que faire...mais ces modifications ne pourront être exécutées qué moyennant l'approbation préalable du préfet. t de la coin ferrée. — Parties non nrm**ibtc*...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l ..., Part 3

Civil engineering - 1890 - 1136 pages
...le rayon ne pourra être inférieur a 30 mètres. L« maximum des déclivités est fixé à 0»,040. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, do proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1890 - 554 pages
...pourra être inférieur à 30 mètres. Le maximum des déclivités est fixé a 0™,042 par mètre; les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. 3° Dans les sections où le chemin de fer sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, la voie...
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Construction et exploitation des chemins de fer à voie de 0, 60 centimètres ...

Régis Tartary - Narrow gauge railroads - 1891 - 272 pages
...par des courbes dont le rayon pourra être inférieur à s Le maximum des déclivités est lixé à 3 Les déclivités correspondant aux courbes de faible...que moyennant l'approbation préalable du préfet. ABT. 6. — Dans les sections où le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 61, Part 2

Civil engineering - 1891 - 1312 pages
...consécutives de sens contraire. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront eut réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire...que moyennant l'approbation préalable du préfet. (*) Pour le type, voir Ann. 1882, p. 264. Art. 9. — Le nombre et l'emplacement des stations ou haltes...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 1452-1488

France - Law - 1892 - 1632 pages
...millimètres (0*020) à proïimi:.des centres de Ilen-N'Choud, de Héheval et de Mirabeau (Dra-ben-Kedda). Le* déclivités correspondant aux courbes de faible rayon...faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer am dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, niais m modifications...
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Chemins de fer: notions générales et économiques

Léon Leygue - Railroads - 1892 - 650 pages
...déclivités se succè" deront en sens contraire; et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l ..., Part 3

Civil engineering - 1892 - 1380 pages
...rayon ne pourra Être inférieur a 30 mitres. Le maximum des déclivités est fixé à 4 centimètres. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...rayon devront être réduites autant que faire se pourrra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions...
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Traité des chemins de fer d'intérêt local: chemins de fer à voie étroite ...

Georges Charles Humbert - Mountain railroads - 1893 - 516 pages
...de4 mètres au moins devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...que moyennant l'approbation préalable du préfet. Gares et stations. ART. 9. — Le nombre et l'emplacement des stations ou haltes de voyageurs et des...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 47

France - Law - 1894 - 1692 pages
...mètres (/io'"j au moins devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...exécutées que moyennant l'approbation préalable an préfet. 9. Le nombre et l'emplacement des stations ou haltes de voyageurs et des gares de marchandises...
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