 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...conformément aui ancien* usages. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | René François Rohrbacher - Church history - 1848 - 682 pages
...de l'article précédent. Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement du gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Albert Maurin - France - 1843 - 588 pages
...l'article précédent. « ART. 6. Les évêques , avant d'entrer en fonctions , prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui était d'usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets... | |
 | Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 496 pages
...conformité de l'article précédent. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants 1 : « Je jure et promets à... | |
 | Cesare Cantù - 1852 - 922 pages
...conformité de l'article précédent. VL Les évèques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à... | |
 | Émile Auguste Nicolas Jules Bégin - France - 1853 - 562 pages
...donnée par le saint-siége. » VI. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, préteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement. » VII. Les ecclésiastiques du second ordre prêteront le même... | |
 | Michel André - Canon law - 1853 - 574 pages
...l'article précédent. « ART. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonction, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Joachim-Antoine-Joseph Gaudry - Ecclesiastical law - 1856 - 612 pages
...l'article » précédent. » Art. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, » prêteront directement, entre les mains du premier » consul, le serment de fidélité qui était en usage » avant le changement de gouvernement, exprimé » dans les termes suivants : — « Je jure et promets... | |
 | Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856 - 484 pages
...l'article précédent. Art. VI. Les évêques, avant d'entrer en fondions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets a Dieu,... | |
| |
Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... 
