 | Auguste-Aimé Boullée - France - 1839 - 384 pages
...publics , « Baron CAPELLE. » (Tome , i page 224), Ordonnance» du Roi. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Saint. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit... | |
 | Joseph M. White - Colonies - 1839 - 776 pages
...MIEEY. TITLE X. DECLARATION DU ROI, CONCERNANT LES CONCESSIONS DANS LES COLONIES. Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes Letters verront, SALUT. Nous avons, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, autorisé les Gouverneurs... | |
 | Henri d'Escoubleau de Sourdis - France - 1839 - 664 pages
...coutumes de la mer. Fait à Marseille, le cinquième jour île décembre i6Î7LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. Ayant été particulièrement informé de la bonne volonté que le sieur (en... | |
 | comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - Church history - 1841 - 858 pages
...Le très-dévoué et très-fidèle sujet, f FJH , évêque de Beauvaiâ. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport dé notre ministre secrétaire d'état des affaires ecclésiastiques , Notre conseil... | |
 | Jacques Bénigne Bossuet - 1841 - 864 pages
...des Saints sur la vie intérieure, compose" par X. l'archevêque de Cambrai. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Les plaintes qui s'élevèrent en l'année 1697, en différents endroits 4e... | |
 | Jules Juliany - Industries - 1842 - 462 pages
...EXTRAIT Du Moniteur Universel, n° 263. — 20 septembre 1817. Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les rois nos prédécesseurs ont accordé une attention constante à la situation avantageuse du port... | |
 | France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...1821 sur l'administration des hoipices et des bureaux de bienfaisance (1). CHAULES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; Notre conseil... | |
 | Victor Schoelcher - Slave trade - 1843 - 504 pages
...cette vue que Charles X rendit, le 17 avril 1825, l'ordonnance suivante : «Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, « A tous ceux qui ces présentes verront, salut : « Vu les articles 14 et 73 de la Charte : « Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1843 - 504 pages
...à Versailles le 23 mars 1128, registres en parlement le 20 avril suivant. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Les différents accidents qui sont arrivés de l'usage et du port des couteaux... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1843 - 508 pages
...à Versailles le 23 mars 1728, registrée en parlement le 20 avril suivant. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Les différents accidents qui sont arrivés de l'usage et du port des couteaux... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
