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" Londres, le 1" octobre 1801. (9 vendémiaire an ix.) qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du... "
Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois de Juin ... - Page 337
by France - 1839
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 2

Turkey - Turkey - 1865 - 652 pages
...signés, à Londres, le 1" octobre 1801. (9 vendémiaire an ix.) qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens...Bonaparte, conseiller d'État; et Sa Majesté le roi du royaume-uni dela Grande-Bretagne et d'Irlande, le marquis de Cornwallis, chevalier de l'ordre très-illustre...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 2

Turkey - Turkey - 1865 - 684 pages
...aux vexations des béys. (V. Z i HKE ist N, T. VII.) nipotentiaires, qui se rendront à Amiens pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. II. — Protocole d'une conférence entre les plénipotentiaires français et britannique, en date...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France - 1865
...par {'article 15 desdits préliminaires, il a été convenu qu'il serait nommé, de p irl et d'autre, des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du iraité définitif, de concert avec les alliés des puissances contractantes. « Le Premier Consul...
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La régence de Tunis au dix-neuvième siècle

Armand de Flaux - Tunisia - 1865 - 410 pages
...Excellence Hamouda-Pacha, bey, et le divan de Tunis, des articles additionnels suivants. ART. 1er. — Le premier consul de la République française, au nom du peuple français, et Son Excellence Hamouda- Pacha, bey, et le divan de Tunis, confirment et renouvellent tous les traités...
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OEuvres de Berryer: 1835-1839

Pierre-Antoine Berryer - France - 1872
...de toute observation. Convention entre la République française et les États-Unis d'Amérique. « Le premier consul de la république française, au nom du peuple français, et le président des ÉtatsUnis de l'Amérique, ayant, par un traité en date de ce jour, fait cesser...
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Vertrauliche Briefe des Freiherrn von Thugut , österr. Ministers ..., Volume 2

Franz Maria Freiherr von Thugut - Austria - 1872
...folgenden Articles préliminaires de la paix. SM l'empereur, roi de Hongrie et de Bohême etc., et le premier consul de la République française au nom du peuple français, également animés du désir de mettre fin aux maux du la guerre par une paix prompte, juste et solide,...
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Législation ottomane, ou Recueil des lois, réglements ..., Volumes 1-2

Turkey - Law - 1874 - 450 pages
...rapports qui les unissaient, ont nommé, dans cette vue, pour mimstres plénipotentiaires, savoir: le premier Consul de la République Française, au nom du peuple français, le citoyen CharlesMaurice Talleyrand, Ministre des relations extérieures, et la Sublime Porte son...
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supplemento a collecao de tratdos

julio firmino - 1877 - 964 pages
...l'article K' e des dits préliminaires, il a éte convenu «qu'il serait nommé, de part et.d'autre, des Plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...Bonaparte. Conseiller d'État; Et Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Marquis de Cornwallis. chevalier de l'ordre très-illustre...
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Mémoires sur l'ambassade de France en Turquie, et sur le commerce des ...

François Emmanuel Guignard (comte de Saint-Priest.) - 1877
...REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA SUBLIME PORTE OTTOMANE, SIGNE A PARIS LE 6 MESSIDOR AN X [25 JUIN 1802}. Le premier consul de la République française, au nom du peuple français, et le sublime Empereur ottoman, voulant rétablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui ont...
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Mémoires sur l'ambassade de France en Turquie et sur le commerce des ...

François-Emmanuel Guignard comte de Saint-Priest - France - 1877 - 542 pages
...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA SUBLIME PORTE OTTOMANE, SIGNÉ A PARIS LE 6 MESSIDOR AN X [25 JUIN 18o2]. Le premier consul de la République française, au nom du peuple français, et le sublime Empereur ottoman, voulant rétablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui ont...
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