 | Austria - Austria - 1855 - 668 pages
...(Wartens, Recueil des traités, t. VII, p. 82.) SM l'empereur, roi de Hongrie et de Bohème etc. etc. et le premier consul de la république française, au nom du peuple français, également animés du désir de mettre fin aux maux de la guerre par une paix promte, juste et solide,... | |
 | A. Ott - Political science - 1855 - 660 pages
...TRAITE DEFINITIF DE PAIX, ¡estele roi du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, d'autre part. Le premier consul de la république française, au nom du peuple français, et Sa Majesté le roi du royaume-uni do la GrandeBretagne et d'Irlande, également animés du désir... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...par l'article XV des dits préliminaires il a été convenu, qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens...traité définitif, de concert avec les alliés des puissances-contractantes. Le premier consul de la république française, au nom du peuple français,... | |
 | Albert Du Casse - France - 1857 - 394 pages
...Bretagne et d'Irlande, d'autre il a été convenu : « qu'il serait nommé de part et pan. d'autre des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...procéder à la rédaction du traité définitif, dé concert avec les alliés des puissances contractantes. » Le premier Consul de la République Française,... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 566 pages
...du Conseil de Son Altesse Royale, et Son Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Catholique. Et le Premier Consul de la République Française, au nom du Peuple Français, le citoyen Lucien Bonaparte. Lesquels Plénipotentiaires, après l'échange respectif de leurs pleins-pouvoirs,... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA SUBLIME-PORTE OTTOMANE. Signé à Paris le 6 messidor an X (25 juin 1802). Le premier Consul de la République française, au nom du peuple français, etle sublime Empereur ottoman, voulant réiablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui ont... | |
 | Carlos Calvo - Brazil - 1862 - 608 pages
...par l'article 15 desdits préliminaires, il a été convenu qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...consul de la République française , au nom du peuple fiançais, a nommé le citoyen Joseph lîonaparte, conseiller d'Etat; et Sa Majesté le roi du royaume... | |
 | Carlos Calvo - Brazil - 1862 - 574 pages
...Rapports politiques. Son Altesse Royale le prince régent du royaume .de Portugal et des Algarves , et le premier consul de la République française au nom du peuple français , voulant faire la paix par la médiation de Sa Majesté Catholique, ont donné leurs pleins pouvoirs... | |
 | France - 1863 - 806 pages
...Majesté Impériale cl Royale, son minisire de? conférences, el vice-chancelier de cour et d'Etal ; « Et le Premier Consul de la République française, au nom du peuple français, le citoyen Joseph Bonaparte, conseiller d'Etal; « Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs,... | |
 | Alphonse Rousseau - Tunis (Tunisia) - 1864 - 596 pages
...Excellence Hamouda Bacha, Bey, et le Divan de Tunis, des articles additionnels suivants. ART. 1". — Le Premier Consul de la République française, au nom du peuple français, Son Excellence Hamouda Pacha, Bey, et le Divan de Tunis, confirment et renouvellent tous les traites... | |
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Londres, le 1" octobre 1801. (9 vendémiaire an ix.) qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du... 
