 | Eugène Ortolan - Territory, National - 1849 - 108 pages
...Étals-Unis, moyennant la somme de 60 millions, dans la convention du 30 avril 1803, conclue entre le Premier Consul de la République française, au nom du peuple français, et le Président dus États-Unis d'Amérique. MARTEHS, Recueils. I. III, pi«i. la souveraineté territoriale... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - Picardy (France) - 1853 - 696 pages
...sera nommé de part et d'autre des » plénipotentiaires qui se rendront à Amiens pour y pro» céder à la rédaction du traité définitif, de concert...avec • » les alliés des puissances contractantes (2). » Ces plénipotentiaires furent : 1.° pour la France, Joseph Bonaparte , conseiller d'Etat «... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - Picardy (France) - 1853 - 694 pages
...sera nommé de part et d'autre des » plénipotentiaires qui se rendront à Amiens pour y pro» céder à la rédaction du traité définitif, de concert avec » les alliés des puissances contractantes (2). » Ces plénipotentiaires furent : 1.° pour la France, Joseph Bonaparte , conseiller d'Etat «... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1853 - 700 pages
...sera nommé de part et d'autre des » plénipotentiaires qui se rendront à Amiens pour y pro» céder à la rédaction du traité définitif, de concert avec » les alliés des puissances contractantes (2). » Ces plénipotentiaires furent : 1.° pour la France, Joseph Bonaparte , conseiller d'Etat «... | |
 | César Famin - Eastern Churches, Catholic - 1853 - 550 pages
...République française et la Sublime Porte Ottomane, Signé à Paris le 6 messidor an X (25 juin 1802). Le premier consul de la république française, au nom du peuple français, et le sublime empereur ottoman, voulant rétablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui ont... | |
 | Abdolonyme Ubicini - Christian shrines - 1854 - 332 pages
...République trançniae et la Kiibllme-Porte Ottomane, «Igné à Paris le 6 mes.slclor («5 juin 180». Le premier consul de la république française, au nom du peuple français, et le sublime empereur ottoman, voulant rétablir les rapports primitifs de paix et d'amitié qui oui... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...par l'article XV des dits préliminaires il a été convenu, qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires , qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du traité définUif, de concert avec les alliés des puissances-contractantes. Le premier consul de la république... | |
 | Charles-Théodore Beauvais - France - 1855 - 626 pages
...ratification , il sera nomme de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens, pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi, nous soussignés, etc. , etc. Fait à Londres, le 1er jour d'octobre 1801(9 vendémiaire... | |
 | Pierre Emmanuel Albert baron Du Casse - 1855 - 1318 pages
...ratification, il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens, pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi, nous soussignés, plénipotentiaires du premier Consul de la République Française... | |
 | Convention of Mortefontaine - 1855 - 398 pages
...rétablir entre les deux nations l'union et la bonne intelligence, ont nommé à cet effet, savoir : le premier Consul de la République Française, au nom du Peuple français, le citoyen Louis-Guillaume Otto, commissaire chargé de l'échange des prisonniers français en Angleterre... | |
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Londres, le 1" octobre 1801. (9 vendémiaire an ix.) qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du... 
