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" Londres, le 1" octobre 1801. (9 vendémiaire an ix.) qu'il serait nommé, de part et d'autre, des plénipotentiaires, qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du... "
Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois de Juin ... - Page 337
by France - 1839
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816
...terme aux maux dont l'Europe est affl gée, nommé à cet effet pour leurs- plénipotentiaires, savoir: le Premier Consul de la République Française, au nom du Peuple Français, le Citoyen Charles Maurice T.dlcjraud, ministre des relations extérieure1); et Sa Majesté l'Empereur...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 6

Christophe Koch - Europe - 1817 - 498 pages
...aussitôt après il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. Art i5. Les ratifications furent échangées à Londres le 1 2 octobre. La conclusion de la paix excita...
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1801. 1817

comte Mathieu Dumas - Europe - 1817
...définitivement la guerre qui existe entre le» deux états , ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : le premier Consul de la République française, au nom du peuple français , le citoyen CharlesJean-Marie Alquier ; et sa majesté Sicilienne , le sieur Antoine de Micheroux...
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Précis des Évènements militaires ou Essai historique sur les ..., Volume 6

comte Mathieu Dumas - 1817 - 482 pages
...s'il est possible. Traité d'amitié et de commerce entre la France et les États-Unis d'Amérique. LE premier Consul de la République française , au nom du peuple français, et le Président des EtatsUnis d'Amérique , également animés du désir de mettre fin aux différends...
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Victoires, conquêtes, désastres, revers et guerres civiles des Français ...

Charles Theodore Beauvais de Preau, Charles-Théodore Beauvais - Autographs - 1819 - 378 pages
...l'article i5 desdits préliminaires, il a été convenu qu'il serait nommé , de part et d'autre , des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...contractantes : Le premier consul de la république francaise , au nom du peuple, a nommé le citoyen Joseph Bonaparte, conseillerd'éiat, Et sa majesté...
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Précis des événemens militaires, ou Essais historiques sur les ..., Volumes 7-8

comte Mathieu Dumas - 1819 - 962 pages
...l'article XV desdits préliminaires, il a été convenu « qu'il serait nommé de part et d'autre I> des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...définitif » de concert avec les alliés des puissances contrac« tantes , » Le premier Consul de la République française , au nom du peuple français ,...
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Précis des Évènements militaires ou Essai historique sur les ..., Volume 8

comte Mathieu Dumas - 1819 - 534 pages
...l'article XV desdits préliminaires, il a été convenu <x qu'il serait nommé de part et d'autre » des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens...définitif » de concert avec les alliés des puissances contrac» tantes , » ' • . , Le premier Consul de la République française, au nom du peuple français,...
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1802. 1819

comte Mathieu Dumas - Europe - 1819
...ratification , il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaire» du premier Consul de la République française...
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Précis des Évènements militaires ou Essai historique sur les ..., Volume 7

comte Mathieu Dumas - 1819 - 454 pages
...ratification , il sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amie.ns , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires du premier Consul de la République française...
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Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 pages
...Majesté Impériale et Royale , son ministre des conférences, et vice -chancelier de cour et d'état; Et le Premier Consul de la République française, au nom du Peuple français, le citoyen Joseph Bonaparte, conseiller d'état. Lesquels après avoir échangé leurs pleins -pouvoirs,...
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