 | comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - Church history - 1841 - 858 pages
...toute religion dloi fortement euracinées dans le cœur de bien des hommes puissants de l'époque. 4°. Le premier Consul de la république nommera , dans les trois mois qui suivront la publication de la bulle de sa Sainteté, aux archevêchés et évêchés de la circonscription nouvelle. Sa Sainteté... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 834 pages
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le l)ien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évcclics de la circonscription nouvelle, de la manière suivante : •i. Le premier Consul de la République... | |
 | Pierre-Louis Parisis - 1844 - 366 pages
...D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...pourvu par de nouveaux titulaires, au gouvernement des Evechés de la circonscription nouvelle de la manière suivante. Art. ^. Le premier Consul de la République... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évôchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante. Cet article contient un excès... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel sa sainteté ne s'attend...pourvu, par de nouveaux titulaires , au gouvernement de* évêchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante. 'i . Le premier consul de la... | |
 | Adolphe Thiers - 1845 - 596 pages
...laquelle il attendait avec confiance de leur amour de la religion , et que s'ils refusaient, il serait pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle. C'étaient les propres expressions du traité. Les autres conditions n'étaient pas contestées. Le... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Église ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté rie s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évèchés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante. Cet article contient un excès... | |
 | Alexis François Artaud de Montor - Papacy - 1846 - 298 pages
...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas..., par de nouveaux titulaires , au gouvernement des évèchés de la circonscription nouvelle , de la manière suivante ; » Le premier consul de la république... | |
 | Jean Baptiste Glaire - Encyclopedias and dictionaries, French - 1846 - 938 pages
...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Saintelé ne s'attend pas), il sera pourvu , par de nouveaux titulaires , au gouvernement des évèchés de la circonscription nouvelle delà manière suivante. — 4. Le premier consul de la république... | |
 | Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...и D'après celte exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des èvérhés de la circonscription nouvelle, de la manière suivante : « ART. 4. Le premier Consul de... | |
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D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... 
