 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 888 pages
...toujours plus assurés de leur fidélité et de leur obéissance, nous avons consenti que les évêques, avant d'entrer dans l'exercice de leurs fonctions,...Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement du gouvernement, et qui est exprimé dans les termes suivants : Je jureetpromets... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 610 pages
...dabit institulionem. ARTICLE 6. Les évoques , avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : a Je jure et promets à Dieu... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1870 - 602 pages
...de l'article précédent. ART. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Paul Piolin - France - 1871 - 562 pages
...qui y sont relatifs. « Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...Voici l'article : « Art. 6. — Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivans : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Théodore Iung - France - 1874 - 516 pages
...conformité de l'article précédent. 6° Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : «Je jure et je promets à... | |
 | Théodore Iung - Church and state - 1874 - 468 pages
...conformité de l'article précédent. 6° Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants: «Je jure et je promets à... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1875 - 612 pages
...l'article précédent. « Art. 6. Les évêques avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et je promets à... | |
 | vicomte Georges Avenel - Bishops - 1878 - 484 pages
...de l'article précédent. ART. 6 Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement exprimé dans les termes suivants : 'Suit le serment. ) ART. 7... | |
 | Henri Martin - France - 1879 - 528 pages
...conséquence de celui-ci, est important à citer : « Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront entre les mains du Premier Consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, dans les termes suivants : « Je jure, sur les saints Évangiles,... | |
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Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... 
