 | France constitutions - 1875 - 358 pages
...1791. CONSTITUTION FRANÇAISE. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Les représentants du peuple Français, constitués en Assemblée nationale,...causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1875 - 612 pages
...le présent arrêté. il DÉCLARATION DES DROITS DE I/HOMME ET DU CITOYEN. ï/es Teprëseatarits dn peuple français, constitués en Assemblée nationale,...l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont tes seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer,... | |
 | Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...Peuple, constitués en Assemblée na» tionale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mé» pris des Droits de l'homme, sont les seules causes des » malheurs publics et de la corruption des Gouverne* ments, ont résolu d'exposer, dans une déclaration so» lennelle, les droits naturels, inaliénables... | |
 | Seine-et-Marne (France). Archives - Seine-et-Marne (France) - 1875 - 520 pages
...Peuple, constitués en Assemblée na» tionale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mé» pris des Droits de l'homme, sont les seules causes des » malheurs publics et de la corruption des Gouverne» ments, ont résolu d'exposer, dans une déclaration so» lennelle, les droits naturels,... | |
 | Alphonse Bard, Paul Robiquet - Constitutional history - 1876 - 454 pages
...qu'à le mieux préciser. C'est ce que la Constituante a indiqué en ces termes : « Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale...causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels , inaliénables... | |
 | Alphonse Bard - 1876 - 420 pages
...Les déclarations préliminaires ne servent qu'à le mieux préciser. termes : « Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale...causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels , inaliénables... | |
 | Amédée H. Simonin - Psychology - 1876 - 416 pages
...représentants du peuple français, constitués « en Assemblée nationale, considérant que l'igno« rance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme « sont...causes des malheurs publics et de la « corruption des gouvernements, ont résolu d'ex« poser dans une déclaration solennelle les droits na« turels, inaliénables... | |
 | Amedée H. Simonin - 1876 - 408 pages
...représentants du peuple français, constitués « en Assemblée nationale, considérant que l'igno« rance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme « sont...causes des malheurs publics et de la « corruption des gouvernements, ont résolu d'ex« poser dans une déclaration solennelle les droits na« turels, inaliénables... | |
 | Louis Antoine de Salinis - 1877 - 414 pages
...contentons-nous des principaux. Que penser d'abord de cette affirmation du préambule : « Les représentants du peuple français, constitués en assemblée nationale,...causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements?... » Quoi ! au moment où tous les esprits sensés gémissaient sur les ravages de... | |
 | France - 1877 - 804 pages
...adoptés dans les termes suivants : DÉCLARATION DES DROITS DE L'HOMME EN SOCIÉTÉ. Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale,...causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables... | |
| |
Les représentants du peuple français, constitués en ASSEMBLÉE NATIONALE, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer,... 
