...du gouvernement , accordée sur la demande de l'évéque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...il ya des temples destinés à différens cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qn'à an môme culte. 47. Il y aura , dans les cathédrales...

...expresse du Gouvernement, accordée sur la demande de l'évêque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique...il ya des temples destinés à différens cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. 47. Il y aura, dans les cathédrales...

...du gouvernement , accordée sur la demande de l'évéque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...dans les villes où il ya des temples destinés à différera cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. 47. Il y aura,...

...procession du 13 août. D. il août 1792. = Il ne peut être fait de procession bors des églises, dans les villes où il ya des temples destinés à différens cultes. L. 18 germ. an 10, • "Hi catbolique, art. 43. - Honneurs militaires à rendre lors des procesjiofls...

...accordée sur la demande de l'évèque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des étliGces consacrés au culte catholique, dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. M. Il y aura,...

...à coup, aux termes de la loi du 28 germinal an x, portant qu'aucune cérémonie religieuse n aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique, dans les villes où se trouventdes temples destinés ;\ différens cultes. • . Le peuple devoit d'autant moins s'attendre...

...qu'il puisse y avoir lieu chez les prodestinés à différents cultes (a). Dans ces dernières villes , aucune cérémonie religieuse ne doit avoir lieu hors des édifices consacrés au culte (1). testants, à l'établissement d'une église consistoriale : elle a jugé que cette portion du...

...juin, s'appuyant sur la loi du 18 germinal an x qui porte : « Qu'aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...il ya des temples destinés à différens cultes, » le maire arrêta qu'aucune procession n'auroit lieu en dehors des églises. Le 21 août suivant,...

...juin, s'appuyant sur la loi du 18 germinal au x qui porte : <> Qu'aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...dans les villes où il ya des temples destinés à différons cultes, » le maire arrêta qu'aucune procession n'auroit Leu en dehors des églises. Le...

...conciliabules qui, en temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique...dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, et c'était l'un...