| Augustin Thierry - 1851 - 386 pages
...reste comme un triste monument de l'état des idées historiques à l'époque où il fut écrit : « Nous avons considéré que , bien que l'autorité...prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exer« cice, suivant la différence des temps; que c'est ainsi que « les communes ont dû leur affranchissement... | |
| Augustin Thierry - France - 1851 - 430 pages
...légale, reste comme un triste monument de l'état des idées historiques à l'époque où il fut écrit : «Nous avons considéré que, bien que l'autorité...prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exer« cice, suivant la différence des temps; que c'est ainsi que « les communes ont dû leur affranchissement... | |
| Augustin Thierry - France - 1851 - 528 pages
...fut éerit : « Nous avons considéré que. bien que l'autorité tout entière résidât « en Frauce dans la personne du roi , nos prédécesseurs n'avaient...point hésité à en modifier l'exercice , suivant la différenee des « temps; qne c'est ainsi que les communes ont dû leur affranehisse« ment à Louis... | |
| A. Ott - Political science - 1855 - 672 pages
...si nécessaire à la France, comme au reste de l'Europe, est signée. Dne charte constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume ;...que, bien que l'autorité tout entière résidât ни France d;uis la personne du roi, nus prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice,... | |
| Émile Victor Foucart - Finance, Public - 1855 - 770 pages
...l'omnipotence royale. « Nous avons considéré , est-il dit dans le préam» bule, que, bien que [ autorité tout entière résidât en » France dans la personne...n'avaient point hésité à en modifier l'exercice suivant » les différences des temps ; que c'est ainsi que les com» mrmes ont dû leur affranchissement à... | |
| Victor de Nouvion - 1857 - 598 pages
...paix, si nécessaire à la France comme au resle de l'Kurope, est signée. UneCliarte constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume ;...la personne du Roi, nos prédécesseurs n'avaient pouil bésité à en modifier l'exercice, suivant la différence des temps ; que c'est ainsi que les... | |
| Jacomy - 1859 - 686 pages
...si nécessaire à la France, comme au reste de l'Europe, est signée. Une Charte | constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume;...promise, et nous la publions. Nous avons considéré que, Ijien que l'autorité tout entière résidât en France, dans la'personne du roi, nos prédéce^seurs... | |
| Alfred Nettement - France - 1860 - 658 pages
...paix si nécessaire à la France comme au reste de l'Europe est signée. Une Charte constitutionnelle était sollicitée par l'état actuel du royaume;...que, bien que l'autorité tout entière résidât en Krance dans la personne du Roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice... | |
| Louis de Viel-Castel - France - 1860 - 534 pages
...y disait que, bien que l'autorité tout entière résidât en France dans la personne du Roi , ses prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice suivant la différence des temps, qu'ainsi les communes avaient dû leur affranchissement à Louis le Gros, la confirmation et l'extension... | |
| Pierre Sébastien Laurentie - 1867 - 478 pages
...comme au reste de l'Europe, est signée. Une Charte constitutionnelle étaitsollicitée par l'êlat actuel du royaume ; nous l'avons promise et nous la...considéré que, bien que l'autorité tout entière résidâi en France dans la personne du Roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier... | |
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