 | France - France - 1813 - 1258 pages
...pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté M s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - Christian literature - 1815 - 680 pages
...se refusoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise, refus auquel néanmoins sa Saimeté ne s'attend pas, il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,...circonscription nouvelle, de la manière suivante. 4°. Le premier Consul de la republique nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - Christian literature - 1815 - 682 pages
...exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise> refus auquel néanmoins sa Sainteté ne s'attend pas , il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gou-* vernemeut des évêchés de la circonscription nouvelle^ de la manière suivante. 4°- Le premier... | |
 | Pierre Vinson - Concordat of 1801 (France) - 1816 - 224 pages
...pour le bien de la paix et de Y unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu , par de nouveaux... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,... | |
 | Jean François Georgel - Diamond Necklace Affair, France, 1785 - 1817 - 594 pages
...D'après cette exhortation , s'ils se refùsoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel sa sainteté ne s'attend...circonscription nouvelle, de la manière suivante : IY. Le premier consul de la république nommera , dans les trois mois qui suivront la publication... | |
 | Gabriel Peignot - Church and state - 1817 - 164 pages
...le bien de la paix et de « l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui « de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils « se refusaient à ce sacrifice commandé par le « bien de l'Eglise, il sera pourvu par de nouee veaux titulaires au gouvernement des évêchés « de la circonscription... | |
 | Gabriel Peignot - Church and state - 1817 - 188 pages
...refusaient à ce sacrifice commandé par le « bien de l'Eglise, il sera pourvu par de nou« veaux titulaires au gouvernement des évêchés « de la...circonscription nouvelle, de la manière « suivante : « Le Premier Consul de la République nomcc mera, dans les trois mois qui suivront la publiéc cation... | |
 | Pierre Claude F. Daunou - 1818 - 364 pages
...pour le bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à...circonscription nouvelle , de la manière suivante. IV. Le premier consul de la république nommera , dans les trois mois qui suivront la publication de... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - Church and state - 1818 - 536 pages
...confiance, po1u. le bien de la paix et de l'unité, touteespèce de sacrifice, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à...la circonscription nouvelle de la manière suivante : IV. Le premier consul de la république nommera, dans les trois mois qui suivront la publication... | |
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D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évêchés de la circonscription... 
