...clergé de France, registre en Parlement, le a3 mars 1682 (i). Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...

..., fut vérifiée au parlement le 15 avril. IIe SÉRIE , T. vi. 17 Louis , par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Le deffunct Roy, nostre très honoré seigneur et père , que Dieu absolve , dans la paix heureusement...

...du clergé de France, registre en Parlement, le 23 mars i6182 (i). Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...

...générale de notre empire ; - — Duquel édit la teneur suit : — Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...

...sujets de Sa Majesté, vérifiée en parlement le 24 octobre. « Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'arnour que nous portons à nos peuples nous a obligé de rechercher tous les moyens pour arrêter...

...capucin. Et feuilletant son terrible livre, il lut ce qui suit : « Louis, par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut ! — Ayant ordonné , par notre édit donné à Fontainebleau , que les enfans de nos sujets qui ont...

..., fut vérifiée au parlement le 15 avril. II' SÉRIE , T. vi. 17 Louis , par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le dcffunct Roy, nostre très honoré seigneur et père , que Dieu absolve , dans la paix heureusement...

...Versailles au mois de juin 1710, — registre en la cour des monnoyes. Louis, par la giàce de Dieu, roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut : Sur ce qui nous a été représenté que nos sujets habitans de la province de Roussillon, dans la relation...

...l'établissement desdits séminaires, etc. (Recueil, 1. c., p. 656.) (287) Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Les bénédictions toutes particulières qu'il a plu à Dieu verser sur nous et sur notre Etat depuis...

...à Alger. Paris, le 20 février 1840. LOUIS-PHILIPPE , Roi DES FRANÇAIS , à tous présents et à venir, SALUT. Sur le rapport de notre garde des sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la justice et des cultes; Vu notre ordonnance du 3i octobre i83g, relative à l'organisation...