 | Charles Cottu - 1828 - 386 pages
...AU MOIS DE MARS I^lS REGISTRÉES Elf PARLEMENT, LE 1 5 MARS I^l'i. Louis , par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut. Dans les differentes révolutions d'une guerre où nous n'avons combattu que pour soutenir la justice... | |
 | Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Horse-drawn omnibuses - 1828 - 128 pages
...-flambeaux et des Porte-lanternes en faveur du sieur Laudati Caraffe. LOUIS, par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les vols, meurtres et accidens qui arrivent journellement en nostre bonne ville de Paris, faute de... | |
 | René Du Guay-Trouin - France - 1829 - 478 pages
...ET R. TROUINDUGUAY. t • jr ( Payez page 899 de ces Mémoire;. ) Louls, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Aucune récompense ne touchant plus ceux de nos sujets qui se distinguent par leur mérite que celles... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829 - 814 pages
...FLUVIALE (0. >• Au château des Tuileries , le 16 avril 1829. 235 CHARLES, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : • TITRE... | |
 | John Lingard - Great Britain - 1829 - 474 pages
...celui des enfans naturels de Charles qui sera désigné par ce prince. Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubignisur Niére , dans notre province de Berri , ayant été donnée dés l'année i422,... | |
 | Jean Vatout - Palaces - 1830 - 346 pages
...ses enfans mâles , du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe , fils... | |
 | P Louis Lainé - 1830 - 616 pages
...ancêtres maternels. Nous donnerons ici la teneur de ce jugement. «i (Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de » Navarre , à tous présens et à venir salut. » Le tribunal civil de première instance de l'arronsdissement de Bagnères, département des Hautes»... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1831 - 688 pages
...1", p. a34LETTRES PATENTES D'ÉRECTION DU MARQUISAT DE LURCY-LEVIS. LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut ; notre cher et bien amé André de Sinety , maréchal de nos camps et armées , sous-gouverneur de... | |
 | Hilaire Alexandre Briquet - Deux-Sèvres (France) - 1832 - 534 pages
...le* impétrans meurent sans être vêtus et saisis de leurs charges. Henry, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et 'à venir salut. Nos chers et bien amez les maire, eschevins , conseillers et pairs de nôtre ville de Niort en Poitou... | |
 | Jean Grenier - 1833 - 394 pages
...oi! de juin 1771. — Registre en pjrln V irai le 17 juin 1771. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre ; à tous présens et à venir, SALUT. L'attention que nous avons toujours eue de pourvoir à la conservation de la fortune de nos sujets,... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présens et à venir, SALUT. 
