...dans le département du Var ; il était enjoint aux gouverneurs, aux commandants de la force armée, et même aux simples citoyens, de lui courir sus,...de guerre , qui, après avoir reconnu l'identité , prononcerait contre lui l'application des peines portées par la loi. La violence de ces paroles...

...avons ordonné etordonnons, déclaré et déclarons ce qui suit : » Article 1": Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit,...conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par la loi. » Art. 2. Seront punis des...

...mettait Napoléon Bonaparte hors la loi, comme traître et rebelle, ordonnait à toutes les autorités, et même aux simples citoyens, de lui courir sus,...après avoir reconnu l'identité, prononcera contre lui les peines portées par la loi*, c'est-à-dire le fera fusiller. Dans le reste de la France, quel fut...

...nationales, autorités civiles, et meme aux simples citoyens, de lui i Mémoire» de M. Hcugtwl. iCourir sus, de l'arrêter et de le traduire incontinent devant...de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité, devait provoquer contre lui l'application des peines prononcées par la loi. Devaient être pareillement...

...gardes nationales, autorités civiles, et même aux simples citoyens, de lui 1 Mémoires de M. Bcugnot. courir sus, de l'arrêter et de le traduire incontinent...de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité, devait provoquer contre lui l'application des peines prononcées par la loi. Devaient être pareillement...

...à lui courir sus? — Ce n'est pas tout. Attends donc... attends donc. Et le chevalier reprit : « De lui courir sus, de l'arrêter et de le traduire...lui l'application des peines portées par la loi. > En ce moment, le chevalier fut interrompu dans sa lecture par le bruit que fit la porte de sa chambre...

...tous les gouverneurscommandants de la force armée, gardes nationales, autorités civiles et même simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter...lui l'application des peines portées par la loi. « ART. 2. — Seront punis des mêmes peines et comme coupables de» mêmes crimes, les ment le Moniteur^...

...traître et rebelle pour s'être introduit à main armée dans le département du Var. Il est enjoint i tous les gouverneurs, commandants de la force armée,...contre lui l'application des peines portées par la lui. 1. Arrêté le 5 août suivant au château de Bessonis (Lot), le maréchal Vv a été traduit...

...force armée, gardes nationaux, même aux autorités civiles et aux simples citoyens. de lui courir sus et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité. appliquerait contre lui les peines prononcées par la loi. Seraient punis des mêmes peines et comme...

...l'ordonnance : « ART. i". — Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle.... Il est enjoint de lui courir sus, de l'arrêter et de le traduire...lui l'application des peines portées par la loi. « ABT. 2. — Seront punis des mêmes peines.... : les militaires et les employés de tout grade qui...