 | Armand Francois [Allonville (comte d']), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1835 - 536 pages
...•!..'.'« . fj De notre camp impérial de Vienne, le 17 mai 1809. Napoléon , empereur des Français, etc. Considérant que lorsque Charlemagne, empereur des Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le... | |
 | Josʹe Maria Queipo de Llano Ruiz de Saravia Toreno (Conde de) - 1836 - 942 pages
...du traité entre Charles IV et l'empereur des Fronçait. Charles IV, roi des Espagnes et des Indes, Napoléon . empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du lîiiin . animés d'un égal désir de mettre promptement un terme à l'anarchie à laquelle est en... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...de sa puissance temporelle, par un décret, daté de Schœnbrunn le 17 mai 1809, et ainsi conçu ' : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et...de la confédération du Rhin ; Considérant que, lorsqueCharlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit donation de plusieurs... | |
 | Georges marquis de Chambray - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1838 - 450 pages
...Le décret du 17 mai 1809, relatif à la réunion des états du pape, était ainsi conçu (a) : « Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie et » protecteur de la confédération du Rhin ; (a) Kach, Histoire des Traités de Pai.v, tix, p. 3oo. » Considérant que, lorsque Charlemagne,... | |
 | 1840 - 646 pages
...applicable à toutes les rivières navigables de l'empire. Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Notre conseil d'État entendu , Nous avons décrété... | |
 | 1841 - 412 pages
...Napoléon résolut d'y remédier , avant son départ, par ce décret impérial : « Niort, le 7 août ^8oS. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin , o Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : « Art. 13. Un quai sera construit à Niort... | |
 | Wilhelm Wachsmuth - France - 1843 - 774 pages
...@eft¿6uUcttn поф bec SSonittut eetiffentlí^te, f. Ь. Koch-Schoell 9, 300. »ie 9Rotioe: Conridennt que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et...prédécesseur, fit donation de plusieurs comtés aux évéquee de Rome, il ne le« leur donna qu'à titre de nefs et pour le bien de ses états, et que,... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Diplomats - 1847 - 406 pages
...texte en est bien curieux : « De notre camp impérial de Vienne, le 17 mai 1809. Napoléon Ier, etc., considérant que lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit don aux évoques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le... | |
 | 1846 - 1072 pages
...Approuvé, le 28 pluviôse an XII. « Le premier consul, signe : BONAPARTE. » Veici le décret : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse , « Sur le rapport de notre ministre des cultes, « Notre... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1847 - 408 pages
...texte en est bien curieux : « De notre camp impérial de Vienne, le 17 mai 1809. Napoléon I", etc., considérant que lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit don aux évoques de Rome de diverses contrées , il les leur céda à titre de fief, pour assurer le... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
