| Etienne Brossard - France - 1904 - 534 pages
...craignaient qu'elle n'admît toutes les religions en France, de décréter que la religion catholique, apostolique et romaine est et demeurera pour toujours la religion de la Nation, et que son Culte sera le seul public et auiorisè. Celte proposition blessait l'égalité religieuse ; elle était de la... | |
| François-Alphonse Aulard - France - 1905 - 600 pages
...biens du clergé (12 avril 1790), Dom Gerle avait proposé de décréter « que la religion catholique, apostolique et romaine, est et demeurera pour toujours la religion de la nation, et que son culte sera le seul autorisé ». (1) Cf. Moniteur du 1°r juillet 92. article France. L'Assemblée appuya fortement... | |
| Aristide Briand - Church and state - 1905 - 462 pages
...« II faut décréter, dit-il, que la religion catholique, apostolique et romaine est et demeure, et pour toujours, la religion de la nation, et que son culte sera le seul autorisé. » Un tel fanatisme, qui eut été compréhensible un siècle plus tôt déchaîna... | |
| Aristide Briand - Church and state - 1905 - 492 pages
...« II faut décréter, dit-il, que la religion catholique, apostolique et romaine est et demeure, et pour toujours, la religion de la nation, et que son culte sera le seul autorisé. » Un tel fanatisme, qui eut été compréhensible un siècle plus tôt déchaîna... | |
| Arthur Émile Prévost - 1908 - 762 pages
...refusé d'accepter la motion suivante de dom Gerle, l'un de ses membres. « La religion catholique, apostolique et romaine est et demeurera pour toujours la religion de la nation, et son culte sera le seul public et autorisé ». A Samary, curé et député de Carcassonne, qui avait... | |
| René Pocard du Cosquer de Kerviler - Brittany (France) - 1912 - 398 pages
...schisme, demanda de décréter que « la religion catholique, apostolique et romaine est et demeure pour toujours la religion de la nation et que son culte sera seul autorisé », la dépossession complète fut votée dans la séance du 4 avril. « à charge par la nation de... | |
| Académie delphinale, Grenoble - Dauphiné (France) - 1924 - 602 pages
...les serles en France, il faut « décréter que 'la Religion apostolique et romaine esl et « demeure pour toujours la religion de la nation, et que « son culte sera le seul autorisé. » Et cependant il approuvait et soutenait 1ns projets de Treillard contre les ordres... | |
| Léon Duguit - Constitutional law - 1925 - 720 pages
...Dom Gerle, tendant à décréter « que la religion catholique, apostolique et romaine est et demeure pour toujours la religion de la nation, et que son culte sera seul autorisé ». Le décret du 13 avril 1790, rédigé par le duc de La Rochefoucauld, porte : « L'Assemblée nationale,... | |
| Société des antiquaires de l'Ouest (Poitiers, France) - France - 1911 - 708 pages
...accusations d'impiété dirigées contre l'Assemblée Nationale en déclarant que « la religion catholique, apostolique et romaine est et demeurera pour toujours la religion de la Nation et que son culte sera le seul culte public autorisé». La droite applaudit et voulut voter d'acclamation; la gauche sentit... | |
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