 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1881 - 790 pages
...compléter les communications actuelles par les chemins de fer entre leurs Etats, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa. Majesté le Roi d'Italie, Le Sieur Charles Félix Nicolis comte de Robilant, lieutenant-général,... | |
 | Italy - Italy - 1881 - 730 pages
...compléter les communications actuelles par les chemins de fer entre leurs Etats, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ LE ROI D'iTALIE : le sieur Charles Félix Nicolis comte de Rob'lant, Lieutenantr-Général,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1881 - 810 pages
...compléter les communications actuelles par les chemins de fer entre leurs Etats, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa. Majesté le Roi d'Italie, Le Sieur Charles Felix Nicolis comte de Robilant, lieutenant-général, Son... | |
 | France - Law - 1881 - 1408 pages
....tournât nffic.iel. ARRANGEMENT. Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, désirant étendre les relations postales entre les deux Pays au service du recouvrement, par la* poste,... | |
 | Austria - Austria - 1883 - 1304 pages
...s'est réuni à Lausanne du I] au 18 août 1877, Ont résolu de conclure une Convention dans ce but, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : Le Sieur Henri de Rôder, Lieutenant-Général, Son Envoyé 1878 Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | Austria - Austria - 1883 - 1282 pages
...s'est réuni à Lausanne du Ü au 18 août 1877, Ont résolu de conclure une Convention dans ce but, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Le Sieur Henri de Rôder, Lieutenant-Général, Son Envoyé 1878 Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1884 - 786 pages
...dem Ursprungslande in Kraft sind, und sollen in dem anderen Lande nicht über die Frist spéciale, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: le Sieur Paul Comte de Hatzfeld-Wildenburg, Son Ministre d'Etat et Secrétaire d'Etat au Département... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1884 - 804 pages
...la mer du Nord eu dehors des eaux territoriales, ont résolu de conclure à cet effet une convention et ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir:...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: Monsieur Veit Richard von Schmidthals, Chevalier de Son Ordre de l'Aigle Rouge de 3 me classe et de... | |
 | Italy - Italy - 1884 - 592 pages
...des droits des inventeurs et de la loyauté des transactions commerciales, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ LE ROI D'ITALIE: d'Italie, commandeur do la Légion d'honneur, etc., 1883 conseiller de l'ambassade... | |
| |
Projet de Convention. Les Hautes Parties contractantes, désirant assurer par des engagements réciproques la suppression totale des primes ouvertes ou déguisées à l'exportation des sucres, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont... 
