 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...la Convention du 11 Avril 1814, est conçu en ces termes: ,,L'Empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendans, ainsi que pour tous les membres de sa famille, à tous droits de souveraineté et de pouvoir, non seulement sur l'Empire François, et sur le Royaume... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
...Napoléon et les puissances alliées, par lequel il a renoncé, pour lui, ses héritiers et successeurs, et tous les -membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de propriété sur le royaume d'Italie, sont convenus, sauf la ra li fie ation des susdits généraux... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...traité suivant. Article Ier SM l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour tous les membres de sa famille à tout...souveraineté et de domination , tant sur l'empire françois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. II. LL. MM. l'empereur Napoléon et... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pourtouslesmembres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire francois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. 2. IjL. MM. l'empereur Napoléon et Marie-Louise... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...Napoléon, et les ministres d'Autriche, de Bussie et de Prusse. Napoléon renonce pour lui et les siens, à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et sur le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. — L'île d'Elbe désignée pour le lieu de son... | |
 | Jean Pierre Gallais - France - 1821 - 520 pages
...traité que voici : Article i. SM l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants , ainsi que pour tous les membres de sa famille, à...tout droit de souveraineté et de domination , tant sûr l'empire françois qiffe sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. 2. LL. MM. l'empereur... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1822 - 648 pages
...puissances alliées et l'empereur NAPOIÉOX. « Art. I°r. S. M, l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendans, ainsi que pour tous...français que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. » 2. LL. MM. l'empereur Napoléon et Marie-Louise conserveroat leurs titres et rang , pour eu jouir... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - Wars of Liberation, 1813-1814 - 1823 - 474 pages
...l'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs et descendants , ainsi que pour chacun des membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. ARTICLE II. Leurs majestés l'empereur Napoléon et... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 pages
...SM l'Empereur Napoléon renonce, pour lui, ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et le royaume d'Italie , que sur tout autre pays. « II. LL. MM. l'Empereur Napoléon et l'lmpératrice... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1823 - 486 pages
...l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire francais et le royaume d'Italie que sur tout autre pays. ARTICLE II. Leurs majestés l'empereur Napoléon... | |
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SM l'Empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire français et le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 
