...II — 15 juillet 1801 — stipulait que : « Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de leurs sièges. » « D'après celle exhortation, s'ils se refusaient à ce...

...L'article 3 est ainsi conçu : « Sa Sainteté déclarera « aux titulaires des évèchés français qu'il attend d'eux « avec une ferme confiance, pour le...bien de la paix et « de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de « leurs sièges. « sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus...

...circonscription des dioceses fran^ais. 3. Sa Saintet4 declarera aux titulaires des eve'che's fran?ais qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unite', toute espece de sacrifices, meme celui de leurs sieges. D'apres cette exhortation, s'ils...

...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance pour le bien de la paix et Je l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation,...

...circonscription des diocèses français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires...

...circonscription des diocèses français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux tiinlaires,...

...circonscription do diocèses français. « Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des èvëchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par...

...circonscription de diocèses français. • Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchéa français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par...

...canons. L'article 3 du concordat disait : a Sa • Sainteté déclarera aux titulaires des évèchéa français qu'elle attend • d'eux, avec une ferme...cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice cora. « mandé pour le bien de Г Eglise (refus néanmoins auquel SaSainteté « ne s'attend раз),...

...concordat disait : < Sa • Sainteté déclarera aux titulaires des évéchés français qu'elle attend t d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la...espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges i D'après cette exhortation, s'ils te refusaient à ce sacrifice comí • mande pour le bien de l'Eglise...