...fidélité qui était en usage, avant le changementde gouvernement, exprimé dans les termes suivants: « Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Évangiles,...gouvernement établi par la constitution de la République française. Je promets aussi n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir...

...fit entre ses mains le serment qui suit : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi par la Constitution de la République française ; je promets aussi de n'avoir aucune ligue, soit au dedans, soit au dehors, qui soit contraire...

...(art. -4 et 5). Les évoques prêteront, entre les mains du premier Consul, le serment suivant : « Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Évangiles,...de garder obéissance et fidélité au gouvernement etabli par la Constitution de la République française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence,...

...civile du clergé en 1791. Il s'était rétracté publiquement le 19 octobre 1795. (2) « Je jure et je promets à Dieu, sur les Saints Évangiles, de garder...Gouvernement établi par la Constitution de la République Française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir...

...évoques étaient tenus de jurer le serment suivant, lors de leur nomination : « Je jure et promets sur les saints Évangiles de garder obéissance et...gouvernement établi par la Constitution de la République Française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir...

...très curieux, Mgr parla ensuite. Puis chaque prêtre prêta le serment dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Évangiles,...de garder obéissance et fidélité au gouvernement » Tous les prêtres, y compris le « chef des réfractaires « (Sauzay, X, pp. 720 sqq.) Breluque,...

...très curieux, Mgr parla ensuite. Puis chaque prêtre prêta le serment dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les Saints Évangiles,...de garder obéissance et fidélité au gouvernement » Tous les prêtres, y compris le « chef des réfractaires » (Sauzay, X, pp. 720 sqq.) Breluque,...

...Saint-Léonard, et par conséquent la délimitation ci-dessus n'était plus exacte en 1802. (2) « Je jure et promets à Dieu sur les Saints Évangiles,...gouvernement établi par la Constitution de la République Française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir...

...Gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au Gouvernement établi par la Constitution de la République française. Je promets aussi de n'avoir, aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir...

...usage par rapport à eux avant le changement de Gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles,...Gouvernement établi par la Constitution de « la République française. Je promets aussi de n'avoir aucune intel« ligence, de n'assister à aucun conseil, de...