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" Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le onze janvier mil huit cent quatorze. "
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes ... - Page 68
by Léonard Chodźko - 1864
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 10

Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...articles additionnels seront ratifiés par SM le roi de Prusse et par SM l'empereur de toutes les Russies, et les ratifications en. seront échangées dans le plus court délai possible. présens articles additionnels , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à TœpliU ,...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...tificationa* en seront échangées a Rio de Janeiro '"""• dans l'espace de 5 mois du plutôt s'il est possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. fait à païenne, te 22 Janvier l'an de grâce 1815Signé: Signe: (LS) CASTLEHEAGH....
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 10

Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
...additionnels seront ratifiés par SM le roi de Prusse et par SM l'empereur de toutes les Russies, et lêfc ratifications en seront échangées dans le plus court délai pos.sible. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires,. M vous signé, en vertu de nos pleiu»-pouvoirs, le* présens...
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Mémoires historiques: politiques et littéraires sur le royaume de Naples

graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - Italian literature - 1819 - 492 pages
...ART. XIII. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées ;x Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onae janvier mil huit cent, quatorze. LS Signé, le duc de Gallo....
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Mémoires historiques: politiques et littéraires sur le royaume de Naples

graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - Italian literature - 1819 - 508 pages
...ART. XIII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications «ii seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif* l'ont signé, <,ty ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples le onze janvier...
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Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur ..., Volume 3

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 430 pages
...dans deux mois ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont « apposé le cachet de leurs armes. « Fait a Vienne le a5 mars de l'an de grâce i8i5. « (LS) Le prince de METTERMICH, « (LS) WELLINGTON. « (...
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Guide diplomatique, Volume 2

Carl freiherr von Martens - 1832 - 620 pages
...ART. 13. — Le présent traité sera ratifié , et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont opposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le 11 janvier 1814. Le duc...
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Tableau de l'histoire générale de l'Europe: depuis 1814 jusqu'en 1830, Volume 2

Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...deux mois , ou plus . tôt , si faire se peut. . En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Paris, le 20 novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. : • (L. 5.) Signé RICHELIEU. (L. 5.)...
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Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ...

Karl von Martens - 1837 - 566 pages
...alliées. ART. 13. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le H janvier 1 81 4 . ( LS) Le duc DE GALLO. /jc \ ( Le comte DE MIER....
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Guide diplomatique: ou traité des droits, des immunités et de ..., Volume 2

Karl baron von Martens - 1838 - 556 pages
...alliées. ART. 15. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples , le \ I janvier IKI-i . ( LS) . Le duc DE GALI.O. .. ^e comle DE Articles...
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