 | Félix de Salles - 1889 - 530 pages
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13° »Les différentes puissances désignées dans le...troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'Etat romain; les forces anglaises évacueront Porto-Ferrajo, et généralement tous les ports et... | |
 | Olivier baron de Lavigerie - 1889 - 260 pages
...suffisante par lesdites puissances. 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe VI, savoir : La France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. Il est vraisemblable que la disposition excluant les Français de l'Ordre de Malte enlevant aux chevaliers... | |
 | Olivier de Lavigerie - 1889 - 260 pages
...suffisante par IcsJitcs puissances. 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe VI, savoir : La France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...Prusse seront invitées à accéder aux présentes stipulatious. Il est vraisemblable que la disposition excluant les Français de l'Ordre de Malte enlevant... | |
 | Olivier baron Taveau de Lavigerie - 1889 - 266 pages
...différentes puissances désignées dans le paragraphe VI, savoir : La France, la Grande-Bretagne, l'Antriche, l'Espagne, la Russie et la Prusse seront invitées à accéder aux présentes stipulatious. Il est vraisemblable que la disposition excluant les Français de l'Ordre de Malte enlevant... | |
 | Charles Auriol - France - 1904 - 718 pages
...sulfisante par lesdites Puissances ; 13° Les différentes Puissances désignées dans le paragraphe C, savoir : la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...l'Espagne, la Russie et la Prusse, seront invitées a accéder aux précédentes stipulations. ART. 11. — Les troupes françaises évacueront le royaume... | |
 | Raymond Robin - Military occupation - 1913 - 830 pages
...Saint-Jeuu de Jérusalem. — Art. 5 : L'Égypie sera restituée à la Sublime Porte. — Art. 7 : Les troupes françaises évacueront le royaume de...forces anglaises évacueront pareillement Porto-Ferrajo » (V. DE CLEBCQ, t. I, p. 464). Comme conséquence de l'évacuation de Malte par les Anglais, le traité... | |
 | France - Law - 1836 - 400 pages
...jugée suffisante ¡rar lesdites puissance«, i3° Les différentes puissances désignées dans le § 6, savoir: la France, la GrandeBretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. 11. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'Etat romain : les forces anglaises... | |
 | 608 pages
...suffisante par lesdiles puissances. i3°. Les ditférentes puissances désignées dans le paragraphe VI , savoir: la France , la Grande-Bretagne , l'Autriche,...troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'Ei.ii romain ; les forces anglaises évacueront pareillement Porto? Ferrajo , et généralement tous... | |
 | France - 1803 - 306 pages
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force, jugée suffisante par lesdites puissances. 13e. Les différentes puissances désignées dans le Paragraphe 6, savoir; la France, la Grande-Bretagne, Autriche, l'Espagne, lu, Russie, et la Prusse, seront invitées à accéder aux présentes stipulations.... | |
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... dans l'île et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13°... 
