 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...insu des rassemblements ou des conciliabules qui, en temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, et c'était l'un des reproches que... | |
 | 1844 - 1038 pages
...Mais où est l'injure? Luther vaincu est-il peint sur nos bannières? nos processions sont-elles i Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique où il ya des temples destinés ä différents cultes. » (Art. 45.) Cette loi, émanée du gouvernement... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...marques dislinctives réservées aux évoques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à k française et en noir. Les évêques pourront joindre...même temple ne pourra être consacré qu'à un même cul le. 47. 11 y aura, dans les cathédrales et paroisses, une place distinguée pour les individus... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...insu des rassemblements ou des conciliabules qui, en temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, el c'était l'un des reproches que... | |
 | G. Toussaint - Precedence - 1845 - 424 pages
...de l'épée, porteront la main gauche au chapeau, mais resteront couverts ; le 'drapeau saluera (1). au culte catholique dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. » (L. 18 germ. an x, art. 45).— Cette disposition ne s'applique qu'aux communes où il ya une église... | |
 | Jean-Henri Schnitzler - 1846 - 470 pages
...peut être établie sans la permission du gouvernement (art. 41). Aucune cérémonie religieuse n'a lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...il ya des temples destinés à différents cultes (art. 45). Les curés, aux prônes des messes paroissiales, prient et font prier pour la prospérité... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...insu des rassemblements ou des conciliabules qui , eu temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, et 'était l'un des reproches que les... | |
 | Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...civiles. § I. CÉRÉMONIES religieuses extérieures. L'article 45 de la loi organique porte qu'aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices...catholique, dans les villes où il ya des temples destinés aux différents cultes. Mais, il fut décidé, par une lettre ministérielle du 30 germinal an XI,... | |
 | Michel André - Canon law - 1848 - 582 pages
...mais, pour prévenir des collisions toujours factieuses, le législateur s'est contenté, de dire.: « Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des...consacrés au culte catholique, dans les villes où il ij a des temples destines à différents cultes. » Cette disposition, du reste, ne s'applique, aux... | |
 | Albert Maurin - France - 1843 - 588 pages
...!ts archevêques et évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des...consacrés au culte catholique, dans les villes où il y aura des temples destinés à différents cultes. On ne pourra sonner les cloches que pour appeler... | |
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Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique, dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. 
