 | Adrien Jean Quentin Beuchot - Bibliography - 1854 - 648 pages
...la Couronne de Wurtemberg, et de Guillaume de liesse-Électorale, son ministre de la maison et des affaires étrangères. Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Les hautes parties contractantes... | |
 | 1854 - 246 pages
...Grèce, etc., etc., etc., vice-président du Sénat, minisire secrétaire d'Etat au département des affaires étrangères; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Ar(. 1er. Les auteurs de livres, brochures... | |
 | Europe - 1855 - 862 pages
...plénipoteutiaires, savoir, etc.; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, et les avoir trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : Art. 1«. Il y aura paix parfaite et amitié sincère entre la république française et la république du Paraguay,... | |
 | Adolphe Breulier - Copyright - 1855 - 516 pages
...de la Couronne de Wurtemberg et de Guillaume de Hes.seElectorale, son ministre de la maison et des affaires étrangères. — Lesquels, après s'être...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Les hautes parties contractantes... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pages
...impérial russe de l'Aigle blanc et de l'ordre des Guclphes de Hanovre, son ministre d'Etat et des affaires étrangères ; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. l". A partir de l'époque à laquelle,... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 428 pages
...et président du comité du conseil privé pour les affaires de commerce et des colonies ; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins -pouvoirs...respectifs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivants : Art. 1er. A partir de l'époque à laquelle, conformément aux stipulations... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1856 - 778 pages
...Commander of the Legion of Honour, etc. ; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les Articles suivans: Art. I. Sa Majesté le Roi des Belges accède , tant pour lui que pour ses héritiers et successeurs,... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 858 pages
...Brésil, Chevalier des Ordres de Charles III d'Espagne, et de la Légion d'Honneur de France; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les Articles qui suivent: SENHORA DONA MARIA IIE N1COLAU I, IMPERADOR DA RUSSIA, TIFICADO POR... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...de la branche Ernestine de Saxe, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Prusse, son ministre d'Etal pour les affaires étrangères ; Lesquels, après...communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. 1. Les Gouvernements français et saxon... | |
 | François Guizot - Europe - 1858 - 1092 pages
...Lushington, conseiller de Sa Majesté en son conseil privé, et juge de sa haute cour d'amirauté : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs...ont arrêté et conclu les articles suivants : ART. i". — Afin que le pavillon de SM le roi des Français et celui de SM la reine du royaume-uni de la... | |
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Cour d'amirauté; lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : Art. 
